 | Société des amis du vieux Toulon - 1927 - 998 pages
...Au Palais de Trianon, le vingt-huit août mil huit cent onze. NAPOLEON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. Sur le rapport de notre Ministre d'Etat, Intendant général du domaine extraordinaire, Nous avons... | |
 | 1913 - 370 pages
...depuis trois jours. III. LE TRAITÉ DE VALENÇAY SM Catholique et SM l'Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, également animés du désir de faire cesser les hostilités et de conclure un traité définitif entre... | |
 | Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1841 - 888 pages
...Français. — Signé à Valençay, SA Majesté Catholique et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, également animés du désir de faire cesser les hostilités, et de conclure un Traité de Paix Définitif... | |
 | France - 1901 - 1008 pages
...précédemment : Au Palais des Tuileries, le 25 décembre 1811. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. — Aucun corps ne peut porter... | |
 | Adrien Jean Quentin Beuchot - Bibliography - 1856 - 757 pages
...secrétairerie d'État : Au palais d'Amsterdam, le 14 octobre 1811. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, voulant prévenir plus efficacement que par le passé la publicité des ouvrages prohibés ou non permis;... | |
 | Georges Solaux - International baccalaureate - 2001 - 130 pages
...dans le cadre du décret impérial portant sur l'organisation de l'Université le 17 mars 1808 : « Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin (...) nous avons décrété ce qui suit, les grades dans... | |
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Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
