 | M. de Norvins - France - 1825 - 528 pages
...par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat... | |
 | Antoine Vincent Arnault - 1825 - 334 pages
...BONAPARTE, et commence NAPOLÉOK. DE NAPOLÉON , SECONDE PARTIE. JN APOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Saint-Hélène. NAPOLÉOK vivait quand nous écrivions... | |
 | Jacques Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 522 pages
...de la Fidélité et de Saint-Joseph , plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse , et muni des pleins-pouvoirs de son altesse le prince de Neufchâtel , vice-connétable , major-général... | |
 | Alexandre Doin - Europe - 1826 - 436 pages
...donc cette provocation, et où se trouve-t-elle? Voyons le sénatus-consulte. Du i5 novembre i8i3. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a décrété et nous... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1827 - 414 pages
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche , du i^mars i8i2. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, ayant à cœur de perpétuer l'amitié et... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1827 - 478 pages
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche, du 14 mars 1812. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , ayant à cœur de perpétuer l'amitié... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 604 pages
...sur la manière de séparer te cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe, mort captif ¡\ Sainte-Hélène. NAPOLKOB vivait quand nous écrivions... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème, également animés du désir de... | |
 | Johann Heinrich Achterfeldt - 1832 - 994 pages
...tecrétaireríe d'état. Аи рл\ли de St. Cloud, le 14. Avril 1813. Napoleon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse etc. etc. Noue avons décrété et décrétons ce qui suit: Vrt, 1. Nous nommons à l'Evêché de Munster... | |
 | Administrative law - 1833 - 658 pages
...date da i'\ jail. i8i3; — Considérant que le contrat contient la formule exécutoire suivante t • Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, a toas ceux »qui ces présenlos verront, salut. • ! •— Attendu que... | |
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Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
