Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. "
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ... - Page 631
by Flanders parl - 1785
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1828
...l'absence de A4. le comte DE LA FERRONA YE. Saint-CIoud, le 3 Août 1828. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE ; A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département des...
Full view - About this book

Annales scientifiques, littéraires et industrielles de l'Auvergne ..., Volume 2

1829
...adressée à l' Académie pas- M. -le préfet , et qui est ainsi conçue : Charles , par la grâce de Dieu , roi de France' et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département de...
Full view - About this book

Journal de chimie médicale, de pharmacie et de toxicologie

1829
...ordonnance, if'jiiii'l sw i'Uî?.ïe bioTZ')(I-U6onido/I .îfi ORDONNANCE DU Roi. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut; Yu l'ordonnance royale du 20 décembre 1820 , portant création de l'Académie...
Full view - About this book

Histoire généalogique et héraldique des pairs de France: des ..., Volume 10

Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - France - 1829 - 12 pages
...Paul-Louis-Baltazard de Gironde, né le 25 janvier 181 1 ; (i) En Voici la teneur: «Louis, par la grâce d<; Dieu, roi de France et de Navarre , • A tous ceux qui ces présentes verront, salut. «Vu la requête à nous présentée par le sieur Bernard-Sylvain de Gironde,...
Full view - About this book

Relation historique des journées mémorables des 27, 28, 29 juillet 1830: en ...

Aristide Michel Perrot - Censorship - 1830 - 155 pages
...secrétaire-d' état des travaux publics, Baron CAPELLE. ORDONNANCES DU ROI. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres, Nous avons' ordonné et ordonnons...
Full view - About this book

Bulletin, Volumes 1-3

Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1830
...archives est ordonné. ORDONNANCE DU ROI, Relative aux chaudières à vapeur. CHARLES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront, salut. \ ; m 42 m Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire-d'Etat au département...
Full view - About this book

Relation historique des journées mémorables des 27,28,29 juillet 1830 ...

Aristide Michel Perrot - Paris (France) - 1830 - 155 pages
...des travaux puii i - r M * i » ' bhcs, Baron GA PELLE. ORDONNANCES DU ROI. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres, Nous avons ordonné et ordonnons...
Full view - About this book

Neueste Staats-Akten und Urkunden, Volume 25

Europe - 1830
...feibfï eine befonbere Srmáí^tigung baju ermatten. OHDONNANCES DU ROI. ' CHARLES, par la Grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. '• , A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres, Nous avons ordonné et ordonnons...
Full view - About this book

Mémoires sur le Canal de l'Ourcq & la distribution de ses eaux: sur le ...

Pierre-Simon Girard - 1831 - 612 pages
[ Sorry, this page's content is restricted ]
Snippet view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF