| Auguste-Aimé Boullée - France - 1839 - 384 pages
...publics , « Baron CAPELLE. » (Tome , i page 224), Ordonnance» du Roi. CHARLES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Saint. Sur le rapport de notre conseil des ministres, Nous avons ordonné et ordonnons... | |
| Henri d'Escoubleau de Sourdis - France - 1839 - 664 pages
...coutumes de la mer. Fait à Marseille, le cinquième jour île décembre i6Î7LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. Ayant été particulièrement informé de la bonne volonté que... | |
| Joseph M. White - Colonies - 1839 - 764 pages
...Louisianne depuis 1712 jusqu'en Janvier 1721 (Tome 1er Fo. 83.) déposé au Archives. Louis par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Etant nécessaire pour le bien de notre service, l'utilité et l'avantage... | |
| Auguste Aimé Boullée - 1839 - 790 pages
...travaux publics , « Baron CAPELLK. » (Tome,i page 244). Ordonnances du Roi. CHAULES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres , Nous avons ordonné et ordonnons... | |
| Jacques Bénigne Bossuet - 1841 - 864 pages
...des Saints sur la vie intérieure, compose" par X. l'archevêque de Cambrai. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Les plaintes qui s'élevèrent en l'année 1697, en différents... | |
| comte Louis Marie Joseph Robiano (abbé, dit Aloīs de.) - Church history - 1841 - 858 pages
...Le très-dévoué et très-fidèle sujet, f FJH , évêque de Beauvaiâ. CHARLES , par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront salut. Sur le rapport dé notre ministre secrétaire d'état des affaires ecclésiastiques... | |
| Jules Juliany - Industries - 1842 - 462 pages
...EXTRAIT Du Moniteur Universel, n° 263. — 20 septembre 1817. Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Les rois nos prédécesseurs ont accordé une attention constante à la... | |
| France min. de la défense nat. et de la guerre - 1843 - 504 pages
...à Versailles le 23 mars 1128, registres en parlement le 20 avril suivant. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Les différents accidents qui sont arrivés de l'usage et du port... | |
| Victor Schoelcher - Slave trade - 1843 - 504 pages
...cette vue que Charles X rendit, le 17 avril 1825, l'ordonnance suivante : «Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, « A tous ceux qui ces présentes verront, salut : « Vu les articles 14 et 73 de la Charte : « Voulant pourvoir à ce que... | |
| France - Charity laws and legislation - 1843 - 748 pages
...1821 sur l'administration des hoipices et des bureaux de bienfaisance (1). CHAULES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de... | |
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