 | Roger Clement - Jews - 1903 - 314 pages
...Leltrfi-palentes de Henri IV, 18 octobre 1605. EMMERT, page 204 et ms 169. Henri, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Le'.tres verront, Salut. Etant bien mémoratif de ce qui Nous fut présenté par les Juifs... | |
 | Ferdinand Belin - 1905 - 366 pages
...et de Navarre, Comte de Provence, Forcalquier et terres adjacentes, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Nous aurions, par notre Edit du mois d'avril 1679, donné pour le rétablissement des études de droit canonique et civil dans toutes les Universités de notre royaume,... | |
 | Emile Collette - Béziers (France) - 1905 - 218 pages
...Une ordonnance du roi du 18 janvier 1826 crée quatre nouvelles foires : « Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, » A tous ceux qui ces présentes verront, salut ! etc... » Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ARTICLE PREMIER.... | |
 | C. Boulanger - Customary law - 1906 - 228 pages
...Versailles le 11 juin 1779. Registrée en Parlement le 20 juillet audit an. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront: salut. Le feu Roi, notre très honoré seigneur et aïeul, avoit. par sa... | |
 | William Wyndham Grenville Baron Grenville - Great Britain - 1906 - 594 pages
...cIe (.'oinmwsaive pour le rl'tdbliesement de la monarchie, donnees a 31. . " Louis par la Grace de Dieu Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces presentes verront, salut. " Appelle par notre naissance et par 1'ancienne constitution de 1'etat a... | |
 | Electronic journals - 1918 - 962 pages
...and whose clarity of expression would lose much in an English translation: Louis, par la Gr6.ce de Dieu, roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces presentes lettres verront, solid : Nous nous sommes faits rendre compte des representations, faites... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - Limousin (France) - 1907 - 780 pages
...qui obtint de Louis XVIII, le 17 janvier suivant, l'ordonnance ci-après : « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre. » A tous ceux qui ces présentes verront, salut. » Sur le rapport, de notre ministre, secrétaire d'Etat au département... | |
 | Pierre Lefeuvre - Commons - 1907 - 238 pages
...ENREGISTRÉE EN PARLEMENT LE 23 JUIN 1768. » (Archives d'ilte-et-Vilaine, C. 1630). Louis, par la Grace de Dieu, Roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Les Rois nos Prédécesseurs persuadés que la culture des terres... | |
 | Paul Laurent - Ardennes (France) - 1908 - 364 pages
...portant confirmation du Collège de Charleville (Versailles, le t5 août 1765). Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces Présentes Lettres verront, salut. L'ancienne Fondation du Collège de Charleville, qui a été fondé... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
