 | Michel Pierre Joseph Picot - France - 1824 - 506 pages
...Lui i... KOTES DU LIVRE III, iw. HOTE, page 388. Déclaration de Louis XJf'. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, a tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut. Le défunt Roi, notre très-honoré seigneur et père, a si heureusement... | |
 | Almanacs, French - 1825 - 528 pages
...ordonnance royale sur les théâtres des départemens. ORDONNANCE DU ROI. CHARLES, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Considérant que presque toutes les entreprises dramatiques des départemens... | |
 | Louis-Étienne-François Héricart-Ferrand de Thury - Fairs - 1825 - 296 pages
...Récompenses, en 1823 et en 1819 219 FIN DE LA TABLE DES MATIERES. ORDONNANCE DU ROI. X-jOUIS, PAU 1-1 GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces presentes verront , salut : Sur le rapport de notre Ministre Secretaire d'État de l'intérieur , Vu... | |
 | Europe - 1825 - 858 pages
...annexée à la Charte } concernant la dota* tion de l'ancien Sénat *). . t Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Nous nous sommes fait représenter l'état des services rendus par les... | |
 | 408 pages
...levain. ORDONNANCES DU ROI DE FRANCE, RELATIVEMENT AUX PETITS SÉMINAIRES. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Sur le compte qui nous a été rendu : i°. Que parmi les établissemens... | |
 | Jean Baptiste Bailac - Bayonne (France) - 1827 - 556 pages
...enregistrées en conséquence de l'arrêt de la cour, du 6 septembre 1384. J-Jou1s, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Nous avons reçu favorablement les supplications que nous ont adressées... | |
 | France - 1828 - 1040 pages
...l'absence de A4. le comte DE LA FERRONA YE. Saint-CIoud, le 3 Août 1828. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE ; A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département des... | |
 | 1829 - 622 pages
...adressée à l' Académie pas- M. -le préfet , et qui est ainsi conçue : Charles , par la grâce de Dieu , roi de France' et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état au département de... | |
 | 1829 - 686 pages
...ordonnance, if'jiiii'l sw i'Uî?.ïe bioTZ')(I-U6onido/I .îfi ORDONNANCE DU Roi. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut; Yu l'ordonnance royale du 20 décembre 1820 , portant création de l'Académie... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - Europe - 1829 - 674 pages
...Paul-Louis-Baltazard de Gironde, né le 25 janvier 181 1 ; (i) En Voici la teneur: «Louis, par la grâce d<; Dieu, roi de France et de Navarre , • A tous ceux qui ces présentes verront, salut. «Vu la requête à nous présentée par le sieur Bernard-Sylvain de Gironde,... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
