 | Forests and forestry - 1908 - 914 pages
...défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est nécessaire: « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;... | |
 | Louis Ducrot - Forestry law and legislation - 1910 - 360 pages
...défrichement doit toujours être formée pour les bois dont la conservation est nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents... | |
 | Société d'agriculture du Cher - Agriculture - 1912 - 758 pages
...ou le reboisement et la restauration, comme forêt ou pâturage seront reconnus nécessaires : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes , 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières, torrents ;... | |
 | Joseph Georges Arsène Goulven - Morocco - 1921 - 526 pages
...peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire (art. 25) : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents... | |
 | André Madre - Forests and forestry - 1926 - 186 pages
...défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : « 1 ° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et envahissements des fleuves, des rivières ou torrents;... | |
 | United Nations Environment Programme Staff - 1998 - 434 pages
...défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire: l" Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre l'érosion pluviale et contre son envahissement par les eaux courantes;... | |
 | Aristide Frézard, Stanislas Frézard - Forests and forestry - 1928 - 952 pages
...défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et envahissements des fleuves, <ies rivières ou torrents;... | |
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L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... 
