| Charles Louis Frossard - 1882 - 60 pages
...doyen avec les diplômes de tous les professeurs. Voici ce document : UNIVERSITÉ IMPÉRIALE Au nom de Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous, Louis DE FONTANES, Grand-Maître de l'Université Impériale, comte de l'Empire, Vu l'article... | |
| Ulysse Léonard L. Robert - 1883 - 294 pages
...autres établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries , le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie...confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures. Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce... | |
| Louis Paris, Ulysse Robert - France - 1871 - 530 pages
...(Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat.) En notre camp impérial de Burgos, le 12 novembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. i er . — Les ducs de l'Infanlado de Hijar,... | |
| 1886 - 890 pages
...(Timention et de perfectionnement délivrés pendant le 2 e trimestre 1S08. A Bayonne, le 17 juillet 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et...Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur. Vu l'art. 6 du titre 1 er de la loi du 25 avril 1791 ; Vu aussi l'art. 1 er de l'arrêté du gouvernement... | |
| Brie (France) - 1886 - 1042 pages
...la dépêche suivante : MINISTÈRE DE LA GUKKRE BUREAU •u ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant, par son décret du dix de ce i. ois, nommé à une place d'Élève pensioni aire à son École... | |
| Ernest Maindron - France - 1888 - 382 pages
...celle de la distribution. » DEUXIÈME DÉCRET. — « Au palaisdes Tuileries, Ie28 novembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, etc., etc.; « Nous étant fait rendre compte de l'exécution de notre décret du 24 fructidor an XII,... | |
| Ernest Maindron - 1888 - 378 pages
...celle de la distribution. » DEUXIÈME DÉCHET. — « Au palais des Tuileries, le 28 novembre 180". « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, etc., etc.; « Nous étant fail rendre compte de l'exécution de notre décret du ai fructidor an XII,... | |
| Netherlands. Algemeen Rijksarchief - 1894 - 1164 pages
...il<:< BiMiothèquei H autres Mdblittement publics de n?m//i/v. Au palais des Tuileries , le 20 Février 1809, Napoléon , Empereur des Français, Roi d'Italie,...Confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre ministre des relations extérieures ; Notre Conseil d'état entendu, Nous avons décrété et décrétons ce... | |
| Archives - 1895 - 632 pages
...Bibliothèques et autres élablissemeiis publics de VEminrp, Au palais des Tuileries, le 20 Février 1809 , Napoléon , Empereur des Français, Roi d'Italie,...Confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre ministre des relations extérieures ; Notre Conseil d'état entendu, Nous avons décrété et décrétons ce... | |
| Théodore Richard Tissier - Gifts - 1896 - 606 pages
...des dons et legs faits aux fabriques, aux établissements d'instruction publique et aux communes (1). Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et...Confédération du Rhin; — Sur le rapport de notre ministre do l'Intérieur ; — Vu l'arrêté du 4 pluviôse an XII qui porte, article 1er:...; — l'article... | |
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