Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20... Les frontières de la France - Page 371by Théophile Lavallée - 1865 - 374 pagesFull view - About this book
| Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...jointes, sera ratifié en un seul acte, et-les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois ou plus tôt, si faire se peut. En foi de...cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 novembre, l'an de grace i8i5. ARTICLE ADDITIONNEL. Les hautes puissances contractantes, désirant sincèrement... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 388 pages
..., « sera ratifié en un seul acte , et les ratifications en seront échangées « dans le terme de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En...cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce iSi5. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBKKG. Article Additionnel. « Les hautes... | |
| Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...présente convention. ARTICLE IX. Le présent acte sera ratifié, et les ratifications seront échaagées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. ....apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 5 novembre i8i5. Le prince de METTERNICH. — Le baron de WESSENBERG. — CASTLEREAGH. — WELLINGTON.... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 380 pages
..., « sera ratifié en un seul acte , et les ratifications en seront échangées « dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. « En foi...apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce i8i!,. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSEHBERG. Article Additionnel.... | |
| Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 pages
..., « sera ratifié en un seul acte , et les ratifications en seront échangées « dans le terme de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En...apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1S1'i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSEHBERG. Article Additionnel.... | |
| Louis-François-Joseph de Bausset - 1829 - 322 pages
...prolongation ultérieure. » i7. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications » en seront échangées dans deux mois ou plus tôt, si » faire...respectifs l'ont » signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. n Fait à Chaumont, ce premier mars de Tan de grace mil huit cent » quatorze. » Signé... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 430 pages
...prolongation ultérieure. « i7. Le présent traité sera ratifie , et les ratifications en seront « échangées dans deux mois ou plus tôt , si faire...respectifs l'ont signé, et y ont « apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Chaumont, ce premier mars l'an de grâce mil-huit-ceut quatorze. » Signé... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 428 pages
...prolongation ulterieure. « i7. Le présent traité sera ratifie , et les ratifications en seront « échangées dans deux mois ou plus tôt , si faire...respectifs l'ont signé, et y ont « apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Chaumont, ce premier mari t'an de grace mit-buit-ceiit quatorze.» Signé... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 432 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le ao novembre l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures. ) Voici les calculs et les raisonnemens... | |
| Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 386 pages
...de deux mo!s , ou plus tôt, si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 181!i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBERG. Article Additionnel.... | |
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