 | History - 1899 - 524 pages
...» En efiet, le lendemain 3 mars, Napoléon signait au palais des Tuileries le décret suivant : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, vu l'article 3 de l'acte des constitutions en date du 2 mars 1809, nous avons conféré et conférons... | |
 | Brie (France) - 1901 - 972 pages
...considération. Signé : CRETET. Extrait des Minutes de la Secrétairerie d'Etat. A Bayonne, le 30 mai 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : M. de Plancy, Préfet du Département de la Doire,... | |
 | Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - Seine-et-Oise (France) - 1903 - 76 pages
...corps et armées commandés par feu M. fierthier, colonel, leur chef, terminée en 1 807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministère de SASM le maréchal Alexandre Berthier, prince de A'euchâ/el, grand veneur,... | |
 | Economics - 1903 - 510 pages
...en effet, dans le décret du 30 mars 1808, qui, daté du Palais de Saint-Cloud, débute ainsi : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Hhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. premier. Il sera formé dans notre bonne... | |
 | Eugene Lomier - France - 1905 - 572 pages
...nouvelles destinations, en même temps qu'il désignait les officiers du seul équipage conservé : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1" Le capitaine de vaisseau Baste est nommé... | |
 | Ernest Rousselot (archiviste.) - Bordeaux (Aquitaine, France) - 1909 - 148 pages
...Bordeaux du i" mai 1880.) Voici le préambule de ce fameux décret : «A Bayonne, le 25 avril 1808'. i Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; • Voulant donner à notre ville de Bordeaux une preuve particulière de l'intérêt que nous lui... | |
 | Louis-Henry Lecomte - Opera - 1912 - 540 pages
...l'Intérieur, CHAMPAGNY. DÉCRET SUR LES THÉÂTRES Au Palais de Saint-Cloud, le 29 juillet 1807'. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et...de notre ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER. — Dispositions... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1913 - 1012 pages
...équipages militaires, et il regarde comme utile de les faire passer dans d'autres bataillons. 4119. — NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D'ITALIE. ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, AU GÉNÉRAL DE DIVISION COMMANDANT LA (1) DIVISION MILITAIRE. Nous avons adressé, Général, aux... | |
 | Baron de Sailly - 1914 - 332 pages
...accorde et spécifie ces biens et dont teneur suit : Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des Finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. nos décrets du 4... | |
 | Léon Dubreuil - Brittany (France) - 1915 - 486 pages
...spécial.) Extrait des Ministres de la Secrétairie d'Etal. Au Palais de S 1 Cloucl, le 19 aoiïl l<sns. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et...la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre commission du contentieux, vu la requête des héritiers du sieur Pierre Chassin, qui demandent à... | |
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Au camp impérial d'Ebersdorf, le 4 Juin 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES' FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS... 
