 | Pierre Marius Dieudonné Mestre - France - 1899 - 464 pages
...l'Empire, CAMBACÉRÈS. XXXVII Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Erfurt, le 8 octobre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1 er . — Le général de brigade Claparède... | |
 | Paul Louis Hippolyte Boppe - France - 1899 - 294 pages
...par le suivant, qui fut signé le 13 février 18o9. Au Palais des Tuileries, le 13 février 18o9 '. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, f Sur le rapport de notre Ministre de la guerre, 1. Archives nationales, AF, IV, 2636. 2. Archives... | |
 | Brie (France) - 1901 - 972 pages
...considération. Signe : CRETET. Extrait des Minutes de la Secrétairerie d'Etat. A Bayonne, le 30 mai 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : M. de Plancy, Préfet du Département de la Doire,... | |
 | France - 1902 - 1020 pages
...général de LatourMaubourg 3. i' DIVISION LETTRES DE SERVICE DU RE AD des É ail-Majors. •^^^^^*~** NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant à nommer un général de brigade, pour être employé en cette qualité a Ia3me Division de... | |
 | Eugène Moreau - Néris-les-Bains (France) - 1902 - 478 pages
...préfet De Montluçon. Amelot. LOI DE L'EMPIRE Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Très belle lampe en bronze du Musée de Néris. Le Corps législatif... | |
 | Economics - 1903 - 510 pages
...en effet, dans le décret du 30 mars 1808, qui, daté du Palais de Saint-Cloud, débuie ainsi : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. premier. Il sera formé dans notre bonne ville... | |
 | Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - Seine-et-Oise (France) - 1903 - 76 pages
...corps et armées commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministèrede SASM, le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchâlel, grand veneur,... | |
 | comte Adrien de Plancy - France - 1904 - 1152 pages
...Signé : CBBTBT. » Frirait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. « A. Bayonne, le 30 mai 1806. » NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit; » M. de Piancy, préfet du département de la... | |
 | Bayonne (France) - 1904 - 552 pages
...évictions, aliénations, et autres empêchements quelconques, en faveur et au profit de Napoléonle-Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Son Excellence Monseigneur le grand maréchal du Palais, Duroc, demeurant à Paris, présent et acceptant... | |
 | Eugene Lomier - France - 1905 - 572 pages
...nouvelles destinations, en même temps qu'il désignait les officiers du seul équipage conservé : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1" Le capitaine de vaisseau Baste est nommé... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
