| J. B. DUVERGIER - 1842 - 582 pages
...des rails eiici leurs de iliaque voie sera au moins de qualre lueircs trente centimètres [i|m,30J. Si les terrains dans lesquels les souterrains seront ouverts présentaient des chances d'éboalement ou de filtralion , la cnmpugnie sera teime de pré\enir ou d'airêier ce ilangfr par... | |
| France - 1843 - 694 pages
...lesquels les souterrain-, seront ouverts' présentaient des chances d'éboulernenl ou de fillralion , la compagnie sera tenue de prévenir ou d'arrêter ce danger par des onvrag«-s solides et imperméables. Aucun ouvrage provisoire ne sera toléré au-delà de six mois... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - 764 pages
...rails extérieurs de chaque voie, sera au moins de quatre mètres trente centimètres (4 m. 30 c.). Si les terrains dans lesquels les souterrains seront...danger par des ouvrages solides et imperméables. Art. 18. 'b Les puits d'airage et de construction des souterrains ne pourront avoir leur ouverture... | |
| Arthur Saint-Léon - Railroads - 1845 - 242 pages
...dessus des rails extérieurs de chaque voie sera, au moins, de quatre mètres trente centimètre». Si les terrains dans lesquels les souterrains seront...ouverts présentaient des chances d'éboulement ou de Bltration, la Compagnie sera tenue de prévenir ou d'arrêter ce danger par des ouvrages solides et... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - 700 pages
...des rails extérieurs de chaque voie sera au moins de quatre mètres trente centimètres (4m. 30 c.}. Si les terrains dans lesquels les souterrains seront...ouverts présentaient des chances d'éboulement ou de filtraiion, la Compagnie sera tenue de prévenir ou d'arrêter ce danger par des ouvrages solides et... | |
| Arthur Saint-Léon - Railroads - 1845 - 240 pages
...dessus des rails extérieurs de chaque voie sera, au moins, de quatre mètres trente centimètres. Si les terrains dans lesquels les souterrains seront ouverts présentaient des chances d'cboulement ou de filtntion, la Compagnie sera tenue de prévenir ou d'arrêter ce danger par des... | |
| France. Chambre des députés - 1845 - 898 pages
...rails extérieurs de chaque voie , sera au moins de quatre mètres trente centimètres (4rn. 30 c.). Si les terrains dans lesquels les souterrains seront ouverts présentaient des chances d'éboulemeut ou deflltration, la Compagnie sera tenue de prévenir ou d'arrêter ce danger par des... | |
| A. Cerclet - 1845 - 736 pages
...des rails extérieurs de chaque voie sera au moins de quatre mètres trente centimètres (4m 30). — Si les terrains dans lesquels les souterrains seront ouverts présentaient des chances d'ébouleraent ou de filtration, la compagnie sera tenue de prévenir ou d'arrêter ce danger par des... | |
| T. Lebens - Railroads - 1846 - 182 pages
...Si les terrains dans lesquels les souterrains seront ouverts présentent des chances d'ébouleincnl ou de filtration, la Compagnie sera tenue de prévenir...danger par des ouvrages solides et imperméables. Авт. 19. Puits des souterrain*. Les puits d'airage et de construction des souterrains ne pourront... | |
| France - Law - 1846 - 1432 pages
...des rails extérieurs de chaque voie sera au moins de quatre mètres trente centimètres (4™ 3o"). Si les terrains dans lesquels les souterrains seront...ouverts présentaient des chances d'éboulement ou de lill ration , l'adjudicataire sera tenu de prévenir ou d'arrêter ce danger par des ouvrages solides... | |
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