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" Les institutions, écoles tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des collèges ; 5° Les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres particuliers, et consacrés à des études moins fortes que celles... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 144
by France - 1808
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - Law - 1836 - 462 pages
...instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des collèges; 5° Les pension«, pensionnats, appartenant à des maîtres particuliers,...Les petites écoles , écoles primaires, où l'on apprendà lire, àécrire, et les premières notions du calcul. TITRF. II. De la composition de« facultés....
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Code universitaire, ou Lois, statuts et règlemens de l'Université royale de ...

Université de France, Ambroise Rendu - Constitutional law - 1835 - 948 pages
...tenues par des instituteurs particulière, où l'enseignement se rapproche de celui des collèges; 5°. Les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres...celles des institutions ; 6°. Les petites écoles primaires où l'on apprend à lire , à écrire et Jes premières notions du calcul (3). (Décret du...
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Code Universitaire, ou lois, statuts et règlemens de l'Université Royale de ...

Paris univ, Université de Paris - 1835 - 952 pages
...tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des collèges ; 5°. Les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres particuliers, et consacrés à des études moins for tes que celles des institutions ; 6". Les petites écoles primaires où l'on apprend à lire ,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 462 pages
...tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des collèges; 5° Les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres...premières notions du calcul. TITRE II. De la composition dei facultés. 6. Il y aura dans l'Université impériale cinq ordres de facultés, savoir : i" Des...
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Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., Volume 11

France - 1839 - 570 pages
...instituteurs particuliers, où l'enseignement *e rapproche de celui des collèges ; — b" Les penskws, pensionnats, appartenant à des maîtres particuliers,...-à écrire, et les premières notions du calcul. {ï) Voyez, dans les notes qui accompagnent la loi du ir floréal an 10 (i'r mai 1802), sur l'instruction...
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Des idées Napoléoniennes

Napoleon III (Emperor of the French) - France - 1839 - 250 pages
...secondaires communales ; 4° les institutions, écoles tenues par des instituteurs particuliers ; 5° les pensionnats, appartenant à des maîtres particuliers...institutions ; 6° les petites écoles, écoles primaires. Les petits séminaires étaient sous la surveillance de l'université. Il y avait cinq ordres de facultés,...
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Des idées napoléoniennes

Napoleon III (Emperor of the French) - France - 1839 - 258 pages
...instituteurs particuliers ; 5° les pensionnats, appartenant à des maîtres particuliers et consa80 crés à des études moins fortes que celles des institutions ; 6° les petites écoles, écoles primaires. Les petits séminaires étaient sous la surveillance de l'université. Il y avait cinq ordres de facultés,...
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L'Europe pendant le consulat et l'empire de Napoléon, Volume 13

Jean-Baptiste-Honoré-Raymond Capefigue - 1841 - 380 pages
...tenues par des instituteurs particuliers , où l'enseignement se rapproche de celui des collèges; 5o les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres...des études moins fortes que celles des institutions ; ("»" les petites écoles primaires, où l'on apprend à lire, à écrire, et les premières notions...
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Tableau historique de l'instruction secondaire en France, depuis les temps ...

Étienne Kilian - Education - 1841 - 428 pages
...tenues par des instituteurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des colléges; « Les pensions, pensionnats appartenant à des maîtres...études moins fortes que celles des institutions. » L'obligation des grades fut rétablie pour les diverses fonctions de l'enseignement (art. 31). Les...
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L'Europe pendant le consulat et l'empire de Napoléon, Volumes 9-10

Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - Europe - 1842 - 666 pages
...ternies par des iu&tiluleurs particuliers, où l'enseignement se rapproche de celui des collèges; 5° les pensions, pensionnats, appartenant à des maîtres...celles des institutions ; 6° les petites écoles primaires, ou l'on apprend à lire, à écrire, •M les premières notions du calcul. » (Ce décret...
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