...non admis au conseil-général de la commune ; et lorsqu'ils seront admis , ils prêteront serment de fidélité à la nation , à la loi , au roi et à la commune. VI. Tous les jeunes gens admis à l'inscription et au serment , dans les sections , pendant...

...rassemblés, le serment qui suit : Savoir, par les officiers civils ou militaires , de rester fidèles à la nation, à la loi, au Roi et à la constitution décrétée par l'Assemblée nationale , et acceptée par Sa Majesté ; de prêter main-forte requise...

...du Pape et aux droits de l'Eglise et que leur conscience ne leur permettait pas de prêter serment de fidélité à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution. Ils refusèrent donc de prêter le serment demandé et soulèverent les esprits faibles contre l'autorité...

...de ce serment les troupes de ligne, outre l'engagement qu'elles doiventcontracter d'être fidèles à la nation , à la loi, au roi et à la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi , doivent encore jurer, savoir : les...

...lue aux troupes assemblées; et par les soldats, entre tes mains do leurs officiers, d'étro flilclcs à la nation, à la loi, au roi et à la constitution; de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et n'observer exactement les règles de la discipline militaire....

...troupes assemblées : — Et par les soldats , entre les mains de leurs officiers , d'être fidèles à la nation , à la loi , au roi et à la constitution ; de n'abandunner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire....

...officiers des différents corps militaires qui promirent et jurèrent successivement de rester fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la constitution; de prêter la main-forte requise par les corps administratifs, et de n'employer jamais les soldats...

...ligue que l'assemblée fortifia imprudem ment , en exigeant de tous lesprêtres en exercice le serment de fidélité à la nation, à la loi , au roi et à la constitution civile : ceux qui refuseraient devaient être frappés de destitution. Cette mesure fatale attaquait...

...l'évêque, comme celui-ci par le métropolitain. Évêques et curés étaient obligés de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi, et à la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. Voilà les bases de cette constitution qui fut la cause de...

...ligue que l'assemblée fortifia imprudemment en exigeant de tous les prêtres en exercice le serment de fidélité à la nation , à la loi , au roi et à la constitution civile : ceux qui refuseraient devaient être frappés de destitution. Cette mesure fatale attaquait...