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" Et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation, à la loi, au Roi et à la constitution; de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire. "
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ... - Page 30
edited by - 1885
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Histoire de France depuis les temps les plus anciens jusqu'a nos ..., Volume 2

Henri Léonard Bordier - Art - 1859 - 582 pages
...ligue que l'Assemblée fortifia imprudemment en exigeant de tous les prêtres en exercice le serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution civile : ceux qui refuseraient devaient être frappés de destitution. Cette mesure fatale attaquait...
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Recherches historiques sur Mayet, Maine, Volume 2

Fortuné Legeay - Mayet (France) - 1859 - 466 pages
...messe un Te Deum fut chanté, puis le maire (Galpin) est monté sur l'autel et a juré d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi et à la constitution décrétée par l'assemblée nationale ; tous les habitants ont fait le même serment, ensuite l'administration...
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Histoire de la révolution française

Poujoulat (M., Jean-Joseph-François) - France - 1860 - 722 pages
...métropolitain confirmait l'évêquc. Les évêques et les curés élus étaient obligés de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. Voilà cette constitution civile du clergé qui établissait...
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Abrégé de l'histoire de France

Léon Contanseau - 1860 - 478 pages
...d'enthousiasme, mais il fut sans lendemain. semblée exigea que tous les prêtres en exercice prêtassent serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution civile, et menaça de destitution ceux qui s'y refuseraient. Cette mesure fatale rompait les rapports...
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Histoire des révolutions d'Haïti, Volume 1

J. Saint-Amand - Haiti - 1860 - 406 pages
...14 juillet, jour désormais consacré à célébrer le souvenir de sa confirmation, elles jureront fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la partie française de Saint-Domingue : ce qui revenait à dire que les troupes prêteraient serment...
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Histoire de France, Volume 2

Emile de Bonnechose - France - 1864 - 664 pages
...ligue que l'Assemblée fortifia imprudemment en exigeant de tous les prêtres en exercice le serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution civile : ceux qui refuseraient devaient être frappés de destitution. Cette mesure fatale attaquait...
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Histoire de la persécution révolutionnaire dans le département du Doubs, de ...

Jules Sauzay - Doubs (France : Dept.) - 1867 - 708 pages
...Jeannin, celui-ci lui avait dit : « Vous êtes astreint à tenir votre serment civique d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi et à la constitution ; vous devez soutenir la constitution même au péril de votre vie; mais en même temps, il faut être...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation ..., Part 147, Volume 40

Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1859 - 878 pages
...lue aux troupes assemblées; et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la constitution ; de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire....
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Les constitutions de la France, ouvrage contenant outre les ..., Volume 1

France constitutions - 1875 - 358 pages
...lue aux troupes assemblées; Et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation, à la loi, au Roi et à la constitution; de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire....
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Histoire de la terreur à Bordeaux, Volume 1

Aurélien Vivie - Bordeaux (Nouvelle-Aquitaine, France) - 1877 - 512 pages
...prêtre. » Un officier municipal se présenta alors, et Duvergier prêta entre ses mains le serment de fidélité à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution civile du clergé. Quatre autres prêtres suivirent son exemple : ce furent MM. Siozard, curé de Saint-...
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