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" Et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la nation, à la loi, au Roi et à la constitution; de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire. "
Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ... - Page 30
edited by - 1885
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Leçon d'histoire de France: Saint-Germain-en-Laye : des antiquités ...

François Boulet - Saint-Germain-en-Laye (France) - 2006 - 584 pages
...liberté ». Tous les citoyens, dont le maréchal de Noailles et les membres du clergé, prêtent serment de fidélité à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution. Un nouveau-né de ce jour, le fils d'Alexis Alain, de la famille Alain des grands musiciens du XXe...
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Bulletin d'histoire ecclésiastique et d'archéologie religieuse des diocéses ...

1897 - 484 pages
...métropolitain confirmait l'évêque, l'évêque confirmait le curé. Tous étaient obligés de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. Le roi signa cette constitution le 24 août 1790, malgré les...
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Recherches historiques sur la persécution religieuse dans le département de ...

Louis Marie François Bauzon - France - 1889 - 982 pages
...Jean-Baptiste Maître avait été ci-devant capucin à Chaloii (1). Fut-il fidèle, comme il l'avait juré, à la nation, à la loi, au Roi et à la Constitution, je ne saurais le dire? Mais il est trop certain qu'il ne garda pas un autre serment qu'il avait fait à...
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Mémoires de l'Académie des sciences, des lettres et des arts ..., Volumes 49-50

Académie des sciences, des lettres et des arts d'Amiens - 1903 - 1080 pages
...troupes de la garnison firent, au champ de fédération à la Hotoie, le serment « de rester fidèles à la Nation, à la Loi, au Roi, et à la Constitution. Les professeurs et tous les écoliers du Collège, qui avoient demandé à participer à cet acte solennel...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 1

France - 1824 - 544 pages
...rassemblés , le serment qui suit : Savoir, par les officiers civils ou militaires , de rester fidèles à la nation, à la loi , au Roi et à la constitution décrétée par l'Assemblée nationale , et acceptée par Sa Majesté; de prêter main -forte requise...
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Mercure Poitevin, Volume 3

1899 - 394 pages
...aux troupes assemblées ; et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèlles à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution, de n'abandonner jamais leurs drapeaux et d'observer exactement les règles de la discipline militaire....
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Revue de Saintonge & d'Aunis: bulletin de la Société des archives, Volume 17

1897 - 532 pages
...M, art. 1er.) Les évèques et les curés élus étaient tenus de prêter serment, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la constitution décrétée par l'assemblée nationale. (Art. 38.) Telles sont les parties les plus saillantes de celte...
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Procès-verbal de l'Assemblée des communes et de l'Assemblée ..., Volume 23

France assemblée nat - 1789 - 506 pages
....-•»-£ ' . " qui suit : ^ . » Savoir , par les officiers civils et militaires , 3é rester fidèles à la Nation , à la Loi , au Roi et à la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par Sa Majesté ; de prêter £naj^»fo$e- requise...
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