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" Français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même Religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du Culte Catholique en France, et de la profession particulière qu'en font... "
Concordat et recueil des bulles et brefs de n. s. p. le pape Pie VII: sur ... - Page 5
by Catholic Church - 1802 - 147 pages
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Liberté religieuse: étude sur la législation de la Russie et de la France en ...

François Christophe Edmond de Kellermann (duc de Valmy), François-Christophe-Edouard de Kellermann duc de Valmy - 1848 - 200 pages
...gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII. Sa Sainteté reconnaît également que celte môme religion a retiré et attend encore en ce moment le...catholique en France , et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république. En conséquence , d'après cette reconnaissance mutuelle,...
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Galerie historique de la Révolution française, Volume 4

Albert Maurin - France - 1843
...Français. « Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encoie. le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement...catholique en France , et de la profession particulière qu'en font les Consuls de la république. « En conséquence , après cette reconnaissance mutuelle...
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La question religieuse en 1682, 1790, 1802 et 1848: et historique complet ...

Pierre Pradié - Church and state - 1849 - 444 pages
...et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français '. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et a l'occasion du budget des cultes que cette question de la réduction des sièges parait tout à fait...
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Cours alphabétique et méthodique de droit canon dans ses rapports avec le ...

Michel André - Canon law - 1853
...romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français ; « Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république ; « En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle,...
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Specimen historico-politicum inaugurale de ecclesiae nexu cum civitate in ...

Isaacus Jacobus Rahusen - 1854 - 123 pages
...est la religion de la grande "majorité des français"; Pontifex vero Romanus submissus confitetur: "que cette même religion a retiré et attend en"core..."éclat de l'établissement du culte Catholique en Prance, et "de la profession particulière qu'en font les consuls de la "république." Ñeque a. 1...
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Histoire de l'église de France: composée sur les documents ..., Volume 12

Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - France - 1856
...et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la République. En conséquence, d'après celle reconnaissance mutuelle tant...
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Traité de la législation des cultes, et spécialement du culte ..., Volume 1

Joachim Antoine Joseph Gaudry - Ecclesiastical law - 1856
...la convention sui» vante : » Convention entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VIL » ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat...catholique en France, » et de la profession particulière qu'en font les con» suis de la république. — En conséquence, d'après » cette reconnaissance...
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Histoire de l'Église de France, Volumes 11-12

Wladimir Guettée - 1856
...majorité des citoyen* français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré ci attend encore, en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de rétablissement du culte catholique en France1, et de la profession particulière qu'en font les consuls...
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La liberté de conscience

Jules Simon - Liberty of conscience - 1857 - 88 pages
...et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la République. En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle,...
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La liberté de conscience

Jules François SIMON - Religion and state - 1857 - 450 pages
...et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la République. En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle,...
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