...de la flotte, présentée par M. Edouard Lo_ckroy, député. Annexe 271.1. — Page 993. Rapport au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1898. Annexe 2463. — Page 1082. Rapport au nom de la...

...l'année 1895. (List of new constructions to be continued or undertaken during 1895.) Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895. (Report made by the budgetary committee in charge of the examination...

...Annules parlementaires (annexe à la séance du 23 janvier 1874, n° 2183) : Deuxième Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur les nouveaux impôts et les augmentations d'impôts proposés pour le budget de 1874, par M. le...

...und in Sudan. Deutsche Rundschau, pp. 392-104. 6163. 1883. Letellier, Député. — Rapport fait au nom de la commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le Budget Général de l'exercice 1884 (Gouvernement Général Civil de l'Algérie). No. 2380....

...ne puisse se prêter à des sacrifices plus considérables pour le même objet. » Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (Ministère des affaires étrangères), par M. Georges Berger, député....

...ne puisse se prêter à des sacrifices plus considérables pour le même objet. » Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (Ministère des affaires étrangères), par M. Georges Berger, député....

...20.000.000 (1). (I) V. sur l'histoire linancièrc de Tonkin le rapport fait par M. Kranlz, député, au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi avant pour objet d'autoriser le Protectorat de rAmiain-Tonkin à contracter un emprunt île 80.000.000...

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...relatif aui distributions d'énergie par M. Berthelot, député. Annexe 1108. — P. 2315. Rapport au nom de la Commission du budget chargée, d'examiner le projet de loi portant ouverture de crédits extraordinaires sur le budget de 1899, par M. Houdenoot, député. Annexes 1130...

...GAUDET. 1899.— DËP., SESS. EXTR.— ANNALES, T. UNIQUE. (MOUT, lima, AN.NAtis. T. 59.) RAPPORT fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre des finances, sur Vexcrcice 1899, d'un crédit supplémentaire d'inscription...