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Books Books 11 - 20 of 98 on Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi....
" Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1904. "
Annales de la Chambre des députés - Page 120
by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1906
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Catalogue des ouvrages et documents, Volume 1

Musée pédagogique (France). Bibliothèque centrale de l'enseignement primaire, Gaston Bonet-Maury - Education - 1886 - 1374 pages
...le dimanche la octobre 1879, à Lunéville. — Lunéville, Impr. nouvelle, 1879. Broch. in-ia. — Rapport fait an nom de la commission du budget chargée...d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de dépenses et receltes de l'exercice »881. (Ministère de l'instruction publique.) —...
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Revue des eaux et forêts, Volume 27

Forests and forestry - 1888
...faire connaître les réductions opérées et les chiffres définitivement alloués. Rapport fait au nom de la Commission du Budget ' chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1888 (Ministère de l'Agriculture), par M. Emile Jamais, député *. Les forêts...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1888
...le renouvellement du traité de commerce franco-italien. — Rapport fait au nom de la commiitsion du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du, budget général des dépenses et des recettes de t exercice 1888, par M. Yves Guyot, député. M. Yves Guyot...
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Répertoire de législation et de jurisprudence forestières, Volume 14

Fishery law and legislation - 1888
...Agriculture, VlETTE. N° 9. — CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — Séance du 2 Avril 1887. RAPPORT fait au nom de la Commission du budget ' chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'attribution, au profit de l'État, des communes et des particuliers qui ont subi...
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Catalogue de la Bibliothèque du Ministère des affaires étrangères, Volume 2

Belgium. Ministère des affaires étrangères. Bibliothèque - Economics - 1889
...1881-1886. Paris, Imp. Nationale, 1882-1888. 14 vol. in-folio, avec cartes. 8012 Faure (F.!. Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant tixation du budget général de l'exercice 1888. (Ministère du Commerce et de l'Industrie). Paris,...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1890
...catégories sociales*. Chambre des députes. Session de 1890. Séance du iOjuin 1890. Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Mi• rf île i' i mi nutrie et i/is colonies'), par M. JULES SIEGFRIED...
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La Revue occidentale philosophique, sociale et politique: organe du ...

Positivism - 1892
...de Septembre. Charosay. (2) N° 3051. Chambre des députés, session de 1884. Rapport fait au nom do la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (ministère de l'Instruction publique), par M. Antonin Dubost, député....
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Revue des eaux et forêts, Volume 31

Forests and forestry - 1892
...complète de cette intéressante espèce. E. HENRY. BUDGET DE L'ALGÉRIE 1892 RAPPORT fait aunom delà Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1 892 (Ministère de l'intérieur, — Sertrice de l'Algérie), par M. B un...
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Les grandes compagnies de commerce

Louis Jean Pierre Marie Bonnassieux - Colonial companies - 1892 - 562 pages
...auxquels faisait certainement allusion en 1881, à la Chambre des députés, M. Antonin Proust, rapporteur de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture do crédits supplémentaires au Ministre de la marine et des colonies, dans ces 1. Lovaillant,...
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Report of the Commissioner of Education Made to the Secretary of the ...

United States. Bureau of Education - Education - 1893
...situation de l'enseignement primaire, 1887-88 et 1888-89. Algiers is here included. »Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget Général de l'exercice, 1832, par M. Charles Dnptiy, pp. 68, 5J. 3 Report by M. Charles Dupuy, p....
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