 | Charles Demolombe - Civil law - 1880 - 756 pages
...alinéa de l'article 590, qui est applicable404.— В. Aux termes de l'article 590, second alinéa : « Les arbres, qu'on peut tirer d'une pépinière sans la « dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la « charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des « lieux... | |
 | Tunisia - 1888 - 488 pages
...taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il aurait négligé de faire pendant sa jouissance. Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour... | |
 | Narcisse Faucon - France - 1893 - 572 pages
...taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il aurait négligé de faire pendant sa jouis sance. Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour... | |
 | Lucien Chancerel - 1894 - 258 pages
...autorise implicitement l'usufruitier à jouir des fruits normalement donnés par une pépinière : « Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière, sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour... | |
 | Pierre Basile Mignault - Civil law - 1896 - 720 pages
...baliveaux, soit de futaie, qu'il n'aurait pas faites pendant sa jouissance. Cependant, les arbres qu'on ne peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne...qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour le remplacement (art. 590 CN). L'usufruitier profite encore, toujours en... | |
 | International Institute of Differing Civilizations - Real property, Colonial - 1899 - 512 pages
...taillis, soit de baliveaux, soit de futaie, qu'il aurait négligé de faire pendant sa jouissance. Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour... | |
 | Antonin Rousset - 1901 - 424 pages
...naturelle. § 1. — Des pépinières. L'article 590 du Code civil porte : Les arbres qu'on peut tirer d une pépinière, sans la dégrader, ne font partie de...conformer à l'usage des lieux pour le remplacement. L'usufruitier peut donc extraire d'une pépinière des plants pour l'usage qui lui convient, vente,... | |
 | Lucien Chancerel - Forests and forestry - 1920 - 400 pages
...autorise implicitement l'usufruitier à jouir des fruits normalement donnés par une pépinière : « Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière, sans la dégrader, ne font aussi partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer aux usages des lieux pour... | |
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Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière, sans la dégrader, ne font partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer à l'usage des lieux pour le remplacement. 
