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" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Manuel du défrichement des forêts - Page 152
by Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 174 pages
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Études sur l'économie forestière

Jules Clavé - Forests and forestry - 1862 - 377 pages
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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Précis du cours de droit public et administratif professé à la Faculté de ...

Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1864 - 691 pages
...la conservation du bois est nécessaire au maintien des terres sur les pentes des montagnes; 2e la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3' l'existence des sources et cours d'eau ; 4° la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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L'aliénation des forêts de l'état devant l'opinion publique

Jules Rothschild - Forest reserves - 1865 - 484 pages
...serait reconnue nécessaire : 1 o Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2o A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents, ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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Traité général de droit administratif appliqué: ou, Exposé de la ..., Volume 3

Gabriel Michel Dufour - Administrative law - 1868
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre...
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Les lois pénales de la France: en toures matières et devant toutes les ...

Eugène Mouton - Criminal justice, Administration of - 1868
...ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : o 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes...
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Des incendies de forêts dans la région des Maures et de l'Esterel

Charles de Ribbe - Fires - 1869 - 140 pages
...est reconnue nécessaire : i° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° à l'exis1 Echo du Var, 1 er janvier 1 865. tence des sources et cours d'eau; 4" à la protection...
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Choix de lectures pour l'année: accompagnées, d'exercices, de questions ...

Charles Hanriot - French language - 1872
...bois reconnus nécessaires, 1° au maintiei des terres sur les montagnes et sur les pentes ; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre...
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Code des lois de la presse interprétées par la jurisprudence et la doctrine ...

France - 1876 - 123 pages
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la X ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contier,...
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Code de la législation forestière: lois - décrets - ordonnances, avis du ...

Alfred Puton, France - Forestry law and legislation - 1883 - 484 pages
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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Notions de sylviculture enseignées à l'École normale des Vosges

E. Muel - Forests and forestry - 1884 - 224 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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