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" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Manuel du défrichement des forêts - Page 152
by Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 174 pages
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Manuel de sylviculture et améliorations pastorales à l'usage des instituteurs

Fernand Cardot, C. Dumas - Forests and forestry - 1907 - 180 pages
...est reconnue nécessaire : l u Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4" A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Volume 15

Forests and forestry - 1908
...conservation est nécessaire: « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; » 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau; » 4° A la protection des dunes...
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Volume 15

Forests and forestry - 1908
...est nécessaire : •' 1° Aa maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; •! 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; «3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection des...
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Bulletin du Comité des travaux historiques et scientifiques, Section des ...

France. Comité des travaux historiques et scientifiques. Section des sciences économiques et sociales - Social sciences - 1912
...est reconnue nécessaire: i ° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 3° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves , rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et des cours d'eau; 4" A la protection des dunes et des côtes contre...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 59

France - Law - 1859
...bois sera nécessaire : и 1" Au maintien des terres sur les montagnes on sur les penles; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; • 3° A l'existence des sources cl cours d'eau ; • Û° A la protection des dunes et des côtes...
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Compendium of Environmental Laws of African Countries

United Nations Environment Programme Staff - 1998 - 362 pages
...chargé des Eaux et Forêts en vue: 1 . du maintien des terres sur les montagnes ou les pentes; 2. de la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3. d'assurer l'existence des sources et cours d'eau; 4. de la fixation des dunes maritimes et pour...
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