 L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements...  Manuel du défrichement des forêts - Page 152by Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 174 pagesFull view - About this book
 | Jean Baptiste Simonet - Administrative law - 1902 - 988 pages
...est reconnue nécessaire : 1° au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes ; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et des cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes... | |
 | Charles Guyot - Forest policy - 1904 - 384 pages
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources ou cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Étienne Jouzier - Agricultural laws and legislation - 1904 - 638 pages
...est reconnue nécessaire : 1° au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Alfred Puton, Charles Guyot - Fishery law and legislation - 1904 - 1024 pages
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources ou cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Gustave Huffel - Forests and forestry - 1904 - 454 pages
...est reconnue nécessaire: 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Jules Madelin - Forestry law and legislation - 1905 - 248 pages
...serait reconnue nécessaire : 1° au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes ; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3" à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Maurice Block - Administrative law - 1905 - 1464 pages
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4" A la protection des dunes et des cotes conIre les... | |
 | Société royale forestière de Belgique - Forests and forestry - 1906 - 824 pages
...conservation est nécessaire : » 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; » 2" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; » 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection des... | |
 | Alfred Picard - Nineteenth century - 1906 - 592 pages
...d'opposition dans lïntérêt : 1° du maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° de la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° de l'existence des sources et cours d'eau; 4° de la protection des dunes et des côtes contre... | |
 | Jean Baptiste Lavialle - Chestnut - 1906 - 308 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau; « 4° A la protection des dunes et côtes contre... | |
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