 | Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes - Hugenots - 1785 - 380 pages
...Décembre 1685, Pour établir la preuve du jour du déces de ceux 'de la RPR INOUÏS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes lettres verront : Salut. Nous aurions , par notre Edit du mois d'Oûobre dernier , interdit à toujours l'exercice de la RPR... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 pages
...Confeil Supérieur de Tournay le 24 dudit mois de Mai. 'ALiOUlS, PAR TLA' GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Depuis l'enregifïrement & publication de notre Édit du mois de Décembre 1684, to'uchant la reconnoiffance... | |
 | Charles Desmarquets - 1785 - 804 pages
...trèslongues , nous nous bornerons à en rapporter les articles les plus effenciels. I i ouïs , par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous préfents & à venir; SALUT,. Tout le rmonde convient que le fecours des pauvres efl non-feulement... | |
 | Félix Pallet - 1785 - 446 pages
...feul Officier Titulaire. Du mois de Mars 1775. EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir*. Salut : Par les éclairciflemens que nous nous fommes fait donner fur la manière... | |
 | Catholic Church - Rituals (Liturgical books) - 1786 - 748 pages
...MOIS DE MARS Concernant ¡es Formalités qui doivent être obfervéet dans les Mariages. JLOUIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfcns & à venir , SALUT. Les faints Gh^iks ayant prefcrit comme une des folemnités ciTentieles... | |
 | François Soulés - United States - 1787 - 332 pages
...France & le Roi de la Grande - Bretagne 3 conclu a ferfailles , le 3 Septembre. 1783L. ' ' ouïs, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes à la Guerre de l'Amérique anglaifc. 9 Lettres verront ; Salut. Comme notre très-cher & bien amé... | |
 | 1787 - 416 pages
...DE MARS 1697, Concernant les Formalités -qui doivent être obferve'a dans les Mariage?; LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfcns &c avenir, SALUT. Les (aines Conciles ayant prêtent comme une des folemnités eflêntielles... | |
 | Zeger Bernard van Espen - Canon law - 1788 - 844 pages
...Céleftins. Données àMarly le i 3 Mai 1779. Regiftrées en Parlement , le dix - fept Mai 1779. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A...tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; Salut. Nous avons , par nos Lettres-Patentes du 5 Avril dernier, revêtu de notre autorité les Bref, A poftoliques... | |
 | Friedrich August Wilhelm Wenck - Europe - 1788 - 888 pages
...î£br' Convention préliminaire de Commerce entre la Couronnes de France & de Prujfe. *) LOUIS, psrr la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre, A tous ceux, qui «S préfeotes Lettres verront, falut. Comme notre cher & féal Confeilis en nos ConfeUs & Intendant... | |
 | Guy Du Rousseaud de la Comte - 1788 - 866 pages
...mois de juin 1643 , fur les duels. • Vérifié en parlement le n août audit an. J ' OUÏS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir; S^LUT. Quand nous confidérerions feulement comme Roi le fang de notre no-- blcfle... | |
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ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. 
