 Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...  Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ... - Page 175by France - 1858Full view - About this book
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1857 - 846 pages
...but de réaliser les dispositions de l'Article précédent, une Commission, composée des Délégués de l'Autriche , de la France , de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, sera chargée de désigner les travaux nécessaires pour... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1857 - 970 pages
...Plénipotentiaires. (Suivent les signatures.) Protocole No. 13. — Séance du 24 mars 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, Je la Russie, de la Sar— daigne, de la Turquie. Le Protocole de la précédente séance est lu et... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 586 pages
...Plénipotentiaires. (Suit eut les signatures.) PROTOCOLE N» XIII Séance du H mars IN M, Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Puisse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 584 pages
...insérée au protocole n° V. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE No IX Séanee du 11 mars 1856 Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France , de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la séance précédente est lu et approuvé.... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1857 - 852 pages
...membres du Congrès. (Suivent les signatures.) Protocole No. 8. — Séance du 12 mars 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne, de I» Turquie. Le Protocole de la séance précédente est lu et approuvé.... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1858 - 116 pages
...et à la Valachie. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE N° VI. SÉANCE DO i9 JOIN i858. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la séance précédente est lu et adopté.... | |
 | F. Eichmann - Christians - 1858 - 494 pages
...aura lieu, en congrès, dans la prochaine séance Protocole XIV. Séance du 25 mars 1856. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Messieurs les plénipotentiaires de la Russie sont invités... | |
 | Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1859 - 282 pages
...(5nbe детаф! werben wirb. CCCCLXV. Protocole signé à Paris le 6 Janvier 1857. Présents: — Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Kussie, de la Sardaigne, de la Turquie. Réunis en conférence pour aviser aux moyens de mettre fin... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...membres du congrès. (Suivent (es signatures.) Protocole n» VIII. Séance du 12 mars 1886. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. Le protocole de la séance précédente est lu et approuvé.... | |
 | Johann Ludwig Klüber - International law - 1861 - 552 pages
...été représentés au congrès de Paris , et que la plupart l'avaient accueillie favorablement. « Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires...France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la, Sardaigne, de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion... | |
| |
