 Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...  Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ... - Page 175by France - 1858Full view - About this book
 | Carlos Calvo - International law - 1896 - 640 pages
...à sa portée pratique par le protocole que signèrent à Aix-la-Chapelle le 15 novembre 1818 (2), les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, le traité de la Sainte Alliance a été, pendant un grand nombre d'années, la base... | |
 | Carlos Calvo - International law - 1896 - 668 pages
...l'intervention des grandes puissances. A la demande même du gouvernement provisoire établi à Bruxelles, des plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie se réunirent en conférence à Londres, où, à la suite de longues délibérations,... | |
 | Richard Kleen - Neutrality - 1898 - 690 pages
...ont ou qui y auront accédé. » II fut en outre stipulé que cette déclaration, qui était signée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, serait communiquée aux autres États, avec invitation d'y... | |
 | Charles Fourchault - Mediation, International - 1900 - 398 pages
...Merienhac et Brusa. dans Ia même revue, t. Vl, I899. p. 846 à 90I, (3) De CIercq, t. II, p. 594. que les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès à Aix-la-Chapelle en 1818, décidèrent, parla déclaration annexe... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 638 pages
...notre époque. tSuivent les signatures.) Protocole N XXIIl. — Séance du 14 avril 1856 Présents: les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne. de la Turquie. Le protocole de la séance précédente et son annexe sont... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 632 pages
...marquis de Villamarina, etc. Pour la Turquie: Aali-Pacha, etc., et Mehemmeà-Djémil-Bey, etc. MM. les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie se sont réunis aujourd'hui en conférence à l'hôtel du... | |
 | Ernest Nys - International law - 1904 - 568 pages
...violée par la France. Le 15 novembre l831, les vingt-quatre articles furent signés à Londres entre les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part, le plénipotentiaire belge d'autre part. En ce qui concernait la neutralité,... | |
 | comte Frédéric Marie Joseph Ghislain van den Steen de Jehay - Christians - 1906 - 662 pages
...revenir à la combinaison du pouvoir unique... (i). » Ce fut le 5 octobre 1860 que les commissaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Turquie se réunirent chez le commissaire français, à Beyrouth, « à l'effet de... | |
 | André Nicolayévitch Mandelstam, Boris Ėmmanuilovich Baron Nolʹde - Maritime law - 1907 - 400 pages
...accéder, et je viens rendre compte à l'Empereur de l'accueil favorable fait à cette communication. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires...France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière adhésion... | |
 | Belgium - 1909 - 966 pages
...terrible. C'est ce qu'attestant les résolutions adoptées au Congrès de Vérone, le 28 novembre 1822 : « Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès, à Vérone, » Considérant que leurs Augustes Souverains ont... | |
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