Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ... - Page 175by France - 1858Full view - About this book
| Theodor Niemeyer - War, Maritime (International law). - 1913 - 452 pages
...pas représentés au Congrès de Paris, en les invitant à y accéder, et je viens rendre compte à l'Empereur de l'accueil favorable que cette communication...Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriché, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Sardaigne et de la Turquie, la... | |
| International law - 1873 - 796 pages
...marquis de de Villamarina, etc. Pour la Turquie : Aali-Pacha, etc., et Mehemmed-Zj/emiWîey, etc. MM. les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Russie, delà Sardaigne et de la Turquie se sont réunis aujourd'hui en conférence à l'hôtel du... | |
| Adib Pacha - Lebanon - 1918 - 204 pages
...expéditionnaire. En même temps, se réunissait, à Beyrouth, une commission formée des délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Turquie, et chargée « de rechercher l'origine et la cause des événements dont la... | |
| France - France - 1920 - 808 pages
...mutuelles les quatre principes de droit maritime proclamés dans la déclaration du 16 avril 1860' par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, réunis au Congrès de Paris , et reconnus également par... | |
| Sarah Wambaugh - Plebiscite - 1920 - 1134 pages
...Plenipotentiaries of Austria, France, Great Britain, Prussia and Russia. August 1, 1863 1 Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie. Le principal secrétaire d'Etat de Sa Majesté Britannique pour les Affaires étrangères... | |
| Sarah Wambaugh - Plebiscite - 1920 - 1140 pages
...Plenipotentiaries of Austria, France, Great Britain, Prussia and Russia. August 1, 1863 l Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie. Le principal secrétaire d'Etat de Sa Majesté Britannique pour les Affaires étrangères... | |
| Permanent Court of International Justice - 1924 - 574 pages
...d'une Commission appelée Commission européenne du Danube. Cet organisme, composé de représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, avait pour mission de désigner et de faire exécuter les... | |
| Antony Babel - Bessarabia (Moldova and Ukraine) - 1926 - 392 pages
...op. cit., t. II, p. 145. — La discussion de ces points a donné lieu à de longs pourparlers entre les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Russie, de la Turquie, à la Conférence de Vienne, du 15 mars au 4 juin 1855. — Protocoles dans... | |
| Law - 1928 - 840 pages
...disposition, le congrès de Vienne constitua une commission de navigation composée de représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Hollande, de la Bavière, de Bade, de la Hesse grand-ducale et de Nassau, avec mission d'appliquer... | |
| |