 | 1808 - 636 pages
...suivante , a été renfermée sous celte pierre. — L'an troisième du règne de NJPOLÉOXLE-GRASJ) , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin , ce monument de sa bienveillance pour ta capitale , fut commencé. La première pierre en fat posée... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...duRhin, signé à Farsokie le 18 Avril 1807, (Der Rheinische Bund 10. Heft 1807. p«$6.) ™apolion par la grâce de Dieu', et les constitutions, Empereur des français. Roi d'Italie, ayant vu et eiaminé le traité conclu, arrêté et signé à farsoviç le i,s Avril 1807. par Monsieur... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 pages
...WESTPHALIE. DU ROYAUME DE WESTPHALIE. ACTE CONSTITUTIONNEL. Du iG novembre l807. IIAPOLÉON, par la grace de Dieu et les constitutions , Empereur des Français,...d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin , Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsit , et établir... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 690 pages
...Minutes de la Stcrétairerie tCEtai. En notre camp impérial de Madrid, k- 4 Décembre 1B08. > Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Considérant qu'un des établissements qui s'opposent le plus à la prospérité de l'Espagne, est... | |
 | Robert Joseph Pothier - Bills of exchange - 1809 - 584 pages
...exécutoire. (Du i5 septembre 1807 ) % . , NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions t Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. (445) DÉCRET. ART. I". Les dispositions du Code de commerce ne... | |
 | France - Law - 1810 - 448 pages
...les départcmens de l Arn»,, dt la Méditerranée et de iOmbrone. Du 5 Juillet 1809. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PUOTE'CTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir... | |
 | France - Law - 1810 - 450 pages
...de provinces Illyriennes. • Au camp impérial de Schônbrunn, îe 14 Octobre 1809. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PBOTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS 'ce qui suit : LE cercle... | |
 | Honoré Hugues Berriat - Military law - 1812 - 860 pages
...relative aux pensions des grands fonctionnaires de l'Empire. Du ti septembre 1807. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur...d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Le corps législatif a rendu, le 11 septembre 1807, le décret... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...DECRET iMPéRiAi. concernant les élèves dtt séminaires. Au Palais des Tuileries, 1* 9 Avril 1809. , Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin; Notre conseil d'état entendu, Sur le rapport de notre ministre des cultes j Article i". Pour être... | |
 | comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812 - 694 pages
...de lois relatifs à ce sujet. « NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'État, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. » La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi , nous avons résolu de nommer pour commandant... | |
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IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... 
