 | Achille-Edmond Halphen - France - 1851 - 622 pages
...: Lf. minisire secrétaire d'Élat, signé : HUIUES B. MARET. A Rayonne, le 16 juin 1808. NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; DÉCISION de Sa, Majesté, en date du 26 avril 1808 (1). Les juifs de la capitale sont compris dans... | |
 | Karl von Martens - Consuls - 1851 - 1182 pages
...grand-duché de Francfort fait par f empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, prolecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents... | |
 | Karl von Martens - Diplomacy - 1851 - 618 pages
...grand-duché de Francfort fait par f empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents... | |
 | Karl freiherr von Martens - Diplomacy - 1851 - 630 pages
...grand-duché de Francfort fait par l'empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents... | |
 | Charles Baron de Martens - 1851 - 626 pages
...grand-duché de Francfort fait par l'empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération da Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents... | |
 | Mecklenburg-Schwerin (Germany) - Administrative law - 1852 - 960 pages
...ав§1. «Beitritt Wcflcnbitrfl'ö jum 9íí)cíiib«nJ>c. 94. *X\>ril 1«O». Napoléon par la grace de Dieu et les constitutions Empereur des Français,...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, avant va et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Paris le 22. Mars 1808 par Mr. Champagny,... | |
 | François Charles Liskenne - Military art and science - 1853 - 1022 pages
...qui leur avaient été confiées. «NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et tes constitutions de l'État, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. »La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi, nous avons résolu de nommer pour commander... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 460 pages
...cette lettre avait été écrite: Au quartier impérial de Vallnilolid, le 1 jancier 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , etc. Considérant qu'un soldat de l'armée française a été assassiné dans le couvent des dominicains... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...à Fontainebleau le 9 Novembre 1807. (Martens, Recueil des traités, t. VIII, p. 697.) Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin. Vu la convention conclue et signée à Fontainebleau le 10... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1857 - 506 pages
...Empereur confère à SM F Impératrice et reine Marie-Louise le titre de régente. Napoléon , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération suisse, etc. A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant... | |
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IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... 
