 | Paris (France) - 1816 - 432 pages
...pendant lin temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...ce but et à cet effet, SM le. Roi de France et de Navarrr, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, pour lui et ses alliés,... | |
 | Europe - 1816 - 684 pages
...déterminé dans les provinces frontières de la France un «ertain nombre de troupes alliées, cilcs sont convenues de réunir les différentes dispositions...traité définitif. Dans ce but, et à cet effet, SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bobème , ( SM le roi du royaume-uni de Ja GrandeBretagne... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...certain nombre de troupes alliées, cl. sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées ces bases, dans un traité définitif. Dans ce but, et à cet effet, SM le Roi de France et Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi Hongrie et de Bohême, pour elle et ses alliés... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 402 pages
...un temps déterminé , dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de 1 rou pes alliées , elles sont convenues de réunir les différentes...fondées sur ces bases dans un traité définitif'..» D'après les principales dispositions , les frontières de la France sont rétablies comme en 1790,... | |
 | 1816 - 424 pages
...ni» certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes disposilicns fondées sur ces bases dans un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, SM In Roi de France et eie Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême,... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases dans un Traite Définitif. Dans ce but, et à cet effet, Sa Majesté le Roi du Royaumel 'ni de la Grande Bretagne... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...sont convenus des articles suivans : ART. I. Il y aura, à compter de ce jour, paix et amitié entre SM le Roi de France. et de Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Hoi de Hongrie et de Bohême, et se* alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs... | |
 | France - 1818
...certain nombre de troupes alliées, lies sont convenues de réunir les différentes dispositions indées sur ces bases , dans un traité définitif. Dans ce but et à cet effet , SM le Roi de France et le Navarre, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, ici de Hongrie et de Bohème, pour elle et ses... | |
 | France - 1818 - 568 pages
...forme , sont convenus des articles suivans : I." II y aura, a compter de ce jour, paix et amitié entre SM le Roi de France et de Navarre , d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême, et ses aliiés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs Etats et sujets respectifs... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...pendant «in teins déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...fondées sur ces bases, dans un traité définitif. Dans re but, et a cet effet, SM le Roi du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, pour elle H ses... | |
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Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
