 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 388 pages
...un temps déterminé, dans les provinces « frontières de la France , un certain nombre de troupes alliées, elles « sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...convention formelle, et assurer en même tems l'exécution définitive dudit traité du 20 novembre i8i5, SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, d'autre part, ont nommé à cet effet pour plénipotentiaires, savoir: SM le roi de France... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...pendant un tems déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...fondées sur ces bases, dans un traité définitif... . ARTICLE I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en 1790, sauf les modifications... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...pendant un tems déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées , elles sont convenues de réunir les différentes...fondées sur ces bases, dans un traité définitif. . . . ARTICLH I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en i790, sauf les modifications... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 386 pages
...un temps déterminé, dans les provinces « frontières de la France , un certain nombre de troupes alliées, elles « sont convenues de réunir les différentes...dispositions fondées sur ces » bases dans un traité déf1nitif. « Dans ce but , et à cet effet , SM le roi de France et de Navarre « d'une part, et... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 422 pages
...provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées , elles sont convenues dç réunir les différentes dispositions fondées sur...traité définitif. Dans ce but , et à cet effet, Sa Majesté le Roi de France et de Navarre , d'une part , et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - France - 1841 - 376 pages
...conditions obtennes par les Bonrbons furent bien plus larges que celles qu'en avait obtennes Napoléon. « SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'emperenr d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés, d'autre part, étant animés d'un... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - Congress of Vienna - 1847 - 332 pages
...dernier gouvernement. . . . etc. ARTICLE PREMIER. Il y aura à compter de ce jour, paix et amitié entre SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets respectifs... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - Congress of Vienna - 1847 - 336 pages
...pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...fondées sur ces bases, dans un traité définitif... ARTICLE PREMIER. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en 1790, sauf les modifications... | |
 | abbe Antoine Eugene de Genoude - 1848 - 696 pages
...pendant un temps déterminé , dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées , elles sont convenues de réunir les différentes...traité définitif. « Dans ce but, et à cet effet , Sa Majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'empereur de toutes... | |
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Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
