 | Vienna Congress of - 1864 - 498 pages
...Paris, te 30 moi 1814, entre la France et la Suède. Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. SM le roi de France et de Navarre d'une part, et SM le roi de Suède et de Norvége et ses Alliés d'autre pari; étant animés d'un égal désir de mettre... | |
 | France treaties - 1865 - 624 pages
...France et la Grande-Bretagne, suivie des articles additionnels. Au nom de la Très-Sainte Trinité. SM le Roi de France et de Navarre d'une part, et SM le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, d'autre, part, animés également du désir... | |
 | Jean-Baptiste baron Nothomb - Belgium - 1876 - 914 pages
...1831 remplacé par le traité de paix réglant les conditions de la dissolution de l'union1. Art. 1er. SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, SM le roi des Français, SM la reine duroyaume-uoide la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le roi de Prusse et... | |
 | Herman Doergens - Europe - 1878 - 402 pages
...puissances alliees, le 30. Mai 1814. Art. I. II y aura, ä compter de ce jour, paix et amitie entre SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Boheme, et ses allies, de l'autre part, leurs heritiers et successeurs, leurs etats et sujets respectifs... | |
 | Karl Hilty, Walther Burckhardt - Political science - 1889 - 788 pages
...pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...traité définitif. Dans ce but, et à cet effet, LLMMII et RR d'une part, et Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, d'autre part, ont nommé leurs... | |
 | Belgian law - 1890 - 918 pages
...Traité de Paris. « II y aura, à partir de ce jour », dit l'article Ier, « paix et amitié entre SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets respectifs,... | |
 | Max Schilling - Europe - 1890 - 596 pages
...pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...fondées sur ces bases, dans un traité définitif. . . . Art. I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en 1790, sauf les modifications... | |
 | Alexandre de Stieglitz - Balance of power - 1893 - 828 pages
...l'équilibre des puissances (1). Dans le traité de paix de Paris du 30 mai 181 1, nous lisons que : SM le roi de France et de Navarre d'une part et SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême et ses alliés d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations... | |
 | André Busschere - Belgium - 1896 - 598 pages
...NK, t. 2, l>. 1) (à). (Extrait) Art. 1. Il y aura, a compter de ce jour, paix el amitié entre S. M le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi «le Hongrie el de Bohème, et ses alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs... | |
 | Edouard Eugène François Baron Descamps - Belgium - 1902 - 660 pages
...conclu entre les cinq grandes puissances et la Belgique, fut libellé comme suit : ARTICLE PREMIER. SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, SM le Roi des Français, SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le Roi de Prusse et... | |
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Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
