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" Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... "
L'Europe tourmentée par la révolution en France: ébranlée par dix-huit ... - Page 599
by Louis Marie Prudhomme - 1815 - 685 pages
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des ..., Volumes 3-4

Netherlands - Netherlands - 1859
...convenus des articles suivants : Art. 1. SM le Roi de Danemark prend envers SM le Roi des Pays-Bas , SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème. SM le Roi des Belges, SM l'Empereur des Français , SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 3

Belgium - Law - 1860
...AUiées. (Juurn. offic., t. 3. n° L vi, p. 344) (3). Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. SM le roi de France et de Navarre , d'une part, et...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème et ses alliée, d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations...
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Das europäische Völkerrecht der Gegenwart auf den bisherigen Grundlagen

August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 475 pages
...sacrifices que les stipulations ci -dessus doivent imposer à SM le Roi de Danemark, SM le Roi de Prusse, SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, SM le Roi des Belges, SM l'Empereur des Français, SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande,...
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Archives diplomatiques: recueil ..., Volumes 1-2; Volumes 21-22; Volume 27

International law - 1887
...suivre d'un projet de Protocole de clôture. Il donne lecture du préambule, qui est ainsi conçu : « SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème ; SM le Roi des Belges, etc. , également animés du désir d'assurer, d'un commun accord, une complète et efficace...
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Le traité de Londres

Great Britain - Denmark - 1863 - 64 pages
...Soussigné (tit.) a reçu l'ordre d'adresser à (tit.) la communication suivante : SM le Roi de Danemark d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, le Prince- Président de la République Française, SM la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volume 4

Congress of Vienna - 1864 - 1964 pages
...pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, pour elle et ses Alliés, d'autre part, ont nommé leurs plénipotentiaires pour discuter,...
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CONGRES DE VIENNE ET LES TRAITES DE 1815

M. CAPEFIGUE - 1864
...pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, pour elle et ses Alliés, d'autre part, ont nommé leurs plénipotentiaires pour discuter,...
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Les frontières de la France

Théophile Lavallée - France - 1864 - 361 pages
...pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, Sa Majesté le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, pour elle et pour ses alliés...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et ..., Volume 2, Issue 2

Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864
...pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...bases, dans un Traité définitif. Dans ce but et a cet effet, SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et ..., Volume 1, Issue 1

Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864
...Paris, le 30 mat 1814, entre la France et la Suède. Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. SM le roi de France et de Navarre d'une part, et SM le roi de Suède et de Norvège et ses Alliés d'autre part; étant animés d'un égal désir de mettre...
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