 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes...traité définitif. « Dans ce but, et à cet effet, sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, elle» sont convenues de réunir les différentes dispositions...traité définitif. « Dans ce but , et à cet effet , sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie ot de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes... | |
 | Europe - 1841 - 882 pages
...très-sainte et indivisible Trinité , SM le roi des Belges, prenant en considération, de même que SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , SM le roi des Français, SM la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le roi de Prusse et... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1820 - 716 pages
...tema l'exécution définitive da dit traité du 20 Novembre 1815, SM le Roi de France et de Nararre d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, d'autre part . ont nommé à cet effet pour plénipotentiaire», lavoir : SM le Roi de France et de... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées, Elles sont convenues de réunir les différentes...fondées sur ces bases, dans un traité définitif. Dan» ce but, et à cet effet, SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, (SM le Roi du... | |
 | Europe - 1825 - 724 pages
...convention formelle, et assurer en même temps l'exécution définitive dudit traité du 20 novembrei8i5, SM le Roi de France et de Navarre d'une part, et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême d'autre part, ont nommé à cet effet pour plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi... | |
 | Anne Jean M.R. Savary (duc de Rovigo.) - 1828 - 566 pages
...roi d'Italie, protecteur de la conféderation du Rhin, et médiateur de la confédération suisse, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, SM l'empereur de toutes les Russies, SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SM le... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 432 pages
...un temps déterminé, dans les provinces « frontières de la France , un certain nombre de troupes alliées, elles « sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 pages
...un temps déterminé , dans les provinces « frontières de la France , un certain nombre de troupes alliées, elles « sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs pic« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 380 pages
...un temps déterminé, dans les provinces « frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles « sont convenues de réunir les différentes...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de a Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
| |
Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
