 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 612 pages
...à peu par l'usage , comme tous les meubles meublans , etc. Or , l'usufruit étant essentiellement le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété...lui-même , mais à la charge d'en conserver la substance (578) , il est évident qu'on ne peut établir un usufruit proprement dit sur les choses dont on ne... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Law - 1835 - 730 pages
...l'abattage et les façons. USUCAPION. Prescription (en droit romain) à l'effet d'acquérir. USUFRUIT. Droit de jouir des choses dont un autre a la propriété...propriétaire lui-même , mais à la charge d'en conserver en substance. USUFRUIT LÉGAL. Jouissance qu'ont, le pèredurant le mariage, et, après sa dissolution,... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - Law - 1835 - 720 pages
...l'abattage et les façons. USUCAPION. Prescription (en droit romain) à l'effet d'acquérir. USUFRUIT. Droit de jouir des choses dont un autre a la propriété...propriétaire lui-même , mais à la charge d'en conserver en substance. USUFRUIT LÉGAL. Jouissance qu'ont, le père durant le mariage, et, après sa dissolution,... | |
 | Saint Alfonso Maria de' Liguori - 1835 - 810 pages
...extinclionem ususfruclûs, eliam de usu iutelligenda esse. § I. ART. 878. L'usufruit estledroitdejouir des choses dont un autre a la propriété, -comme...lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. ART. 579. L'usufruit est établi par la loi , ou par la volonté de l'homme. ART. 58o. L'usufruit peut... | |
 | Charles Delalleau - 1835 - 512 pages
...l'expropriation l'atteint , sans considérer quel en est le possesseur ou le propriélaire. 18. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais a la charge d'en conserver la substance. (Code citil , art. 578). Comme nous venons de le dire, l'expropriation... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...crime. (Code pénal , art. 258.) — Voir COSTUME, ESCROQUERIE, FAUX. USUFRUIT. — L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, à la charge d'en conserver la substance. Il s'établit ou par la loi ou par convention. (Code civil,... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1835 - 694 pages
...l'usufruit perpétuel de ce fond, et il eu infère que l'art. 678 du Code civil portant que l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété , comme le propriétaire lui-même , nais à la charge d'en conserver la substance , doit être applicable à l'espèce. Cette opinion... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1836 - 436 pages
...propriété. C'est en généralisant la définition de l'usufruit, donnée par le Code , l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété , qu'il est venu dans l'esprit de quelques jurisconsultes de l'appliquer au droit du mari sur les biens... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - Civil procedure - 1837 - 1600 pages
...¡anTier lîîoj- Proniul^iiu le 9 février. ) 'U"'' CHAPITRE I". — De rUiufruil. 5y8. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le j>n Hriétaire lui-même , iríais à la charge d'en conserver la substance In]. \ / (é) Уоу. 1787.... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...facial, »ed ut aliguidpatialur aut non facial. CHAPITRE PREMIER. De l'Usufruit (1). 578. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété,...lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. = De jouir. La propriété, comme nous l'avons vu, se compose du droit de jouir et de celui de disposer... | |
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L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. 
