 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 1048 pages
...exécution. TRÂITi. LL. MM. l'Empereur de* Français, l'empereur d'Autriche, la reine du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes...générale de toute cause de perturbation, et concilier, à ret effet, avec les exigences du repos de l'Europe, la situation internationale de la principauté... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 1060 pages
...Français ; TEJUT». IX. MM. l'Empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes...Russies, désirant préserver la paix générale de toute cau*e de perturbation, et concilier, à cet effet, avec les exigences du repos de l'Europe, la situation... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...leni-Kaleh, Kinbuïn, ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées. Art. 5. LL. MM. l'Empereur des Français, la Reine du RoyaumeUni de...Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs sujets... | |
 | M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
..., Kinburn , ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées. 5. Leurs Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni...Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs sujets... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...PRUSSE, LA RUSSIE, LA SARDAIGNE ET LA TURQUIE. Su 6. 13. Au nom de Dieu tout -puissant: Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaumeuni de...Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Rnssies, le roi de Sardaigne et l'empereur des Ottomans, animés du désir de mettre un terme aux calamités... | |
 | Bern (Switzerland : Canton) - 1862 - 472 pages
...Majestés l'Empereur d'Autriche , l'Empereur des Français, la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, désirant...la situation internationale de la principauté de Neuchatel et du Comté de Valangin; Et Sa Majesté le Roi de Prusse, Prince de Neuchâtel et Comte... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...définitifs, LL. MM. II. et RR. le roi de Prusse, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, roi de Pologne, ont nomm^ des plénipotentiaires pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre... | |
 | Théodore Ortolan - Crimean War, 1853-1856 - 1864 - 596 pages
...heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, considérant que, dans un intérêt européen, Sa Majesté... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 pages
...définitifs, LL. MM. II. et RR. le roi de Prusse, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, roi de Pologne, ont nommé des plénipotentiaires pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre... | |
 | Edouard-Ferdinand de Beaumont-Vassy - 1865 - 416 pages
...Kinburn, ainsi que tous autres territoires occupés par les troupes alliées. Art. 5. — Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaume-uni...Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigne et le Sultan accordent une amnistie pleine et entière à ceux de leurs sujets... | |
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Leurs Majestés l'empereur des Français, la reine du royaumeuni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et... 
