 | Guy Marie Sallier - 1832 - 708 pages
...le serment civique, à peine d'exclusion. Le Président le prononça le premier en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et...pouvoir la » constitution décrétée par l'Assemblée Natio= » nale et acceptée par le Roi. » Quelques roya^ listes disputèrent un peu sur les termes... | |
 | Pierre François Tissot - France - 1835 - 532 pages
...nationale s'avance à son tour . et dit : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi ; de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée...acceptée par le roi. » Le bruit du canon , et les acclamations qui s'y mêlent , retentissent dans tonte la vaste étendue du cirque. Alors le roi, environné... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 1056 pages
...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
 | France - Law - 1834 - 980 pages
...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par f Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1-QOC(1"OI» uuiiuuixui,... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 998 pages
...sur les fidèles du diocèse (ou de la cure) qui m'est confié , d'être fidèle à la nal ion , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. > Ceux qui voudront prêter le serment diront : Je lejure. il. Landrin, curé.... | |
 | Alexandre Sallé - France - 1834 - 414 pages
...Je jure de remplir mes fonctions « avec exactitude, d'être fidèle à la nation fran« çaise, à la loi et au roi, et de maintenir de « tout mon pouvoir la constitution et notam« ment les décrets relatifs à la constitution ci(î) Ici, M. d'Autun ne faisait-il pas encore... | |
 | France - France - 1834 - 492 pages
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à ta nation, à la toi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par t'assemblée nationale constituante aux années 1789, municipaux, sont... | |
 | France - 1835 - 416 pages
...l'Assemblée nationale, placé à la droite du roi, s'étant ensuite levé, a proféré le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée par le roi. Les membres de l'Assemblée ont répété : Je le jure. Le roi, levant ensuite... | |
 | Charles Maxime Catherinet de Villemarest - 1835 - 438 pages
...jure de remplir mes fonctions avec exac« titude , d'être fidèle à la nation française , à « la loi et au roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la constitution , et notamment les « décrets relatifs à la constitution civile du « clergé. » De là l'origine... | |
 | Armand René Du Chatellier - Brittany (France) - 1836 - 396 pages
...admis prononcera le serment ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi ; de » maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée » par l'Assemblée nationale constituante aux années » 1789, 1790 et 1791, et acceptée par le roi; de rem» plir avec zèle et... | |
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... Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
