 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1847 - 716 pages
...lettres non affranchies, originaires du Royaume-Uni de , • la Grande-Bretagne et d'Irlande, destinées pour la France, l'Algérie et les parages de la Méditerranée où la France entrelient des bureaux de poste, la somme d'un Schulung par once britannique, poids net. 30. Les deux... | |
 | Belgium - 1850 - 668 pages
...de poste, qui seront destinés pour la Belgique, et les objets de même nalure publiés en Belgique destinés pour la France, l'Algérie et les parages de la Méditerranée où la France possède des établissements de poste, seront livrés, de part et d'autre, affranchis jusqu'aux frontières... | |
 | France - Law - 1850 - 904 pages
...annonces et avis divers imprimés, lithographies ou autographiés publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France entretient des bureaux de poste, qui seront adressés en Suisse, et réciproquement, les objets de même nature publiés en Suisse,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1850 - 706 pages
...dans les parages de la Méditerranée où la France possède des établissemens de poste. 1844 dans les parages de la Méditerranée où la France entretient des bureaux de poste, voudront acquitter le port d'avance , ne pourront être affranchies que jusqu'à Hambourg. Réciproquement,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1852 - 634 pages
...journaux, gazettes, ouvrages périodiques et imprimés de toute nature originaires du royaume de Saxe et destinés pour la France, l'Algérie et les parages de la Méditerranée où la Fiance posséde des établissemens de poste, ils seront passibles, indépendamment des taxes françaises... | |
 | Europe - 1854 - 912 pages
...néerlandaises. Art 18. La taxe d'affranchissement des jcurnaux et autrts imprimés expédiés des Pays-Bas pour les parages de la Méditerranée où la France entretient des bureaux de poste, et vice versa, sera perçue à raison de douze centimes ou six cents par paquet simple. Les taxes perçues... | |
 | 1854 - 644 pages
...annonces et avis divers imprimés, lithographies ou autographies, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France entretient des bureaux de poste, qui seront adressés dans le royaume des Deux-Siciles, et, réciproquement, les objets de même nature... | |
 | Europe - 1855 - 862 pages
...relatif a la transmission, par Suez, des correspondances originaires de la France, de l'Algérie et des parages de la Méditerranée où la France entretient des bureaux de poste à destination de l'Australie. — 15. — Décret impérial portant rectification des tableaux de... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pages
...prix du port des lettres non affranchies, originaires de Portugal ou de ses Possessions, destinées pour la France, l'Algérie et les parages de la Méditerranée où la France entretient des bureaux de poste, la somme de deux francs par trente grammes, équivalant à environ trois cent quinze réis par once... | |
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La taxe à percevoir par les bureaux français sur les journaux, ainsi que sur' les imprimés jouissant d'une modération de port, et originaires des bureaux britanniques d'Alexandrie, Gibraltar et Malte... 
