 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 416 pages
...précédent, et avec la même date, 27 octobre 1807. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français , roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , ayant vu et examiné la convention conclue , rectifiée et signée à Fontainebleau, le 27 octobre... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 598 pages
...royal de Milan , le 17 décembre 1807. Décret qui déclare en état de blocus les îles britanniques. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, . Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique, en date du 11 novembre dernier, qui... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1821 - 632 pages
...WESTPHALIE. ACTE CONSTIUTIONNEL. Du 16 novembre 18o7. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin. Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 dit traité de paix de Tilsitt, et établir pour... | |
 | Great Britain - 1830 - 1360 pages
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 | Charles R. E. de Saint-Maurice - 1833 - 502 pages
...impériales Napoléon d'Écouen et de Saint-Denis. • * ' '• Au palais des Tuileries, le 29 Mars 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; ART. 1er. L'institut des maisons impériales Napoléon sera sous la protection spéciale d'une princesse... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1835 - 792 pages
...1807(Journal de Francfort , 1807. nr. 248.) ' ' A. .ijLu palais impérial des Tuileries, le 18 Août. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin. Avons décrété et décrétons ce qui suit: , ART. I. Tous les états dénommés ci-après, composant... | |
 | Josʹe Maria Queipo de Llano Ruiz de Saravia Toreno (Conde de) - 1836 - 942 pages
...du traité entre Charles IV et l'empereur des Fronçait. Charles IV, roi des Espagnes et des Indes, Napoléon . empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du lîiiin . animés d'un égal désir de mettre promptement un terme à l'anarchie à laquelle est en... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...de sa puissance temporelle, par un décret, daté de Schœnbrunn le 17 mai 1809, et ainsi conçu ' : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; Considérant que, lorsqueCharlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit... | |
 | Georges marquis de Chambray - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1838 - 450 pages
...Le décret du 17 mai 1809, relatif à la réunion des états du pape, était ainsi conçu (a) : « Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie et » protecteur de la confédération du Rhin ; (a) Kach, Histoire des Traités de Pai.v, tix, p. 3oo. » Considérant que, lorsque Charlemagne,... | |
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NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA. CONFÉDÉRATION DU RHIN, Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur , Notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 
