 | France - 1887 - 186 pages
...la Convention du ,"> Novembre 1878, ont résolu de conclure à cet effet une nouvelle Convention, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française : MG de Freycinet, membre de l'Institut, Sénateur, Ministre des Affaires étrangères, etc., etc.... | |
 | Émile Théodore Joseph Hubert Banning - Africa - 1888 - 206 pages
...spéciale pour préparer la délimitation de leurs possessions respectives dans l'Afrique occidentale et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, M. Girard de Rialle, ministre plénipotentiaire, chef de la division des archives au ministère des affaires... | |
 | Copyright - 1889 - 394 pages
...commerce des nationaux respectifs, ont résolu de conclure à cet effet une convention spéciale, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française : M. Gustave-Louis de Coutouly, envoyé extraordinaire et mi(1) Le décret promulguant cette convention... | |
 | Travers Twiss - International law - 1889 - 654 pages
...Sultan, en date du 22 février 186G (2jilkadé 1282), sanctionnant les concessions de SA le Khédive, ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République Française, Le sieur Gustave Louis Lannes comte de Montebello, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Tariff - 1892 - 270 pages
...le 10 juillet 1853. et dont les ratifications ont été échangées le 21 septembre ]854A cet effet, ils ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, M. ROUVIER (Urbain- Jules-Joseph-Charles), Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Tariff - 1892 - 260 pages
...relations commerciales entre les deux Pays, ont résolu de conclure un Arrangement à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires , savoir : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, M. Alexandre RIBOT, Député, Ministre des Affaires étrangères; ENTRE — 109 — ET LE CONSEIL FÉDÉRAL... | |
 | Mexico - Parcel post - 1892 - 62 pages
...la Convention de Paris du 3 Novembre 1880, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir. Le Président de la République Française Monsieur Blanchard de Farges (Albert Henri), Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1892 - 188 pages
...pays, ont résolu de conclure dès à présent une Convention qui prendra fin le ier février 1892 et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, le comte DE MONTHOLON, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire de la République française... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1893 - 18 pages
...Convention spéciale à cet effet, en ce qui concerne certains articles des Tarifs douaniers respectifs, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires savoir : Le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE: LOUIS-GUSTAVE LANNES, Comte DE MONTEBELLO, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1893 - 42 pages
...Convention spéciale à cet effet, en ce qui concerne certains articles des Tarifs douaniers respectifs, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires savoir : Le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : LOUIS-GUSTAVE LANNES, Comte DE MONTEBELLO, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la... | |
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Guinée, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, Son Excellence M. 
