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" Majesté britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et, dans tous les cas, de la part de... "
Acten des Wiener congresses, in den jahren 1814 und 1815 - Page 30
1815
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Saint-Domingue: Étude et solution nouvelle de la question haītienne

R. Lepelletier de Saint-Remy - Finance - 1846
...du temps où nous vivons, s'engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté...cessera définitivement, et dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années, et qu'en outre, pendant la durée de ce délai ,...
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Saint-Domingue: Étude et solution nouvelle de la question haītienne, Volume 1

R. Lepelletier de Saint-Remy - Finance - 1846
...à ceux de S.. MB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition île la traite des noirs; de telle sorte que ladite traite...cessera définitivement, et dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années, et qu'en outre, pendant la durée de ce délai ,...
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Saint-Domingue: Étude et solution nouvelle de la question haītienne, Volume 1

R. Lepelletier de Saint-Remy - Finance - 1846
...efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition (le la traite des noirs ; de telle sorte que ladite traite...elle cessera définitivement, et dans tous les cas, dela part de la France, dans un délai de cinq années , et qu'en outre , pendant la durée de ce délai...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ...

Karl von Martens - Europe - 1846
...nous vivons, s'engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de SM britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la traite des noirs, etc. ART. III. Les prisonniers de guerre respectifs seront tenus 1814 d'acquitter les dettes particulières...
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Histoire des progrès du droit des gens en Europe et en Amérique ..., Volume 1

Henry Wheaton - International law - 1846
...l'Angleterre et la France, ces deux puissances s'engageaient à unir leurs efforts au congrès pour prononcer, par toutes les puissances de la chrétienté, l'abolition de la traite des noirs comme étant repoussée par les principes de la justice naturelle et les lumières des temps où nous...
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Chute de l'empire: Histoire des deux restaurations jusqu'a la ..., Volume 2

Achille de Vaulabelle - France - 1847
...des temps où nous vivons, s'engage à unir, au futur congrès , tous ses efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté...cessera définitivement et dans tous les cas , de la part de la France , dans un délai dé cinq ans ; et qu'en outre, pendant la tiurée de ce délai,...
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Le Congrès de Vienne dans ses rapports avec la circonscription actuelle de l ...

Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue - 1847
...vivons, s'engage à unir au futur congrès, tous ses efforts à ceux de Sa Majesté Britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté...cessera définitivement et dans tous les cas de la part de la France, dans un délai de cinq années, et qu'en outre, pendant la durée de ce délai,...
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Les derniers jours de la Grande Armée, ou, Souvenirs, documens et ..., Volume 2

Hippolyte de Mauduit - France - 1848
...efforts à ceux de SM Britannique pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienneté l'abolition de la traite des noirs, de telle sorte...cessera définitivement et dans tous les cas de la part de la — o/o — France, dans un délai de cinq années, et qu'en outre, pendant la durée de...
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Chute de l'empire: Histoire des deux restaurations jusqu'a la ..., Volume 2

Achille de Vaulabelle - France - 1850
...des temps où nous vivons, s'engage à unir, au futur congrès, tous ses efforts à ceux de SMB pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté...universellement, comme elle cessera définitivement et d:ms tous les cas , de la part de la France , dans un délai de cinq ans ; et qu'en outre , pendant...
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Histoire des progrés du droit des gens en Europe et en Amérique ..., Volume 2

Henry Wheaton - 1853
...France, ces deux puisdès noirs. 10 it ^sances s'engageaient à unir leurs efforts au congrès pour prononcer, par toutes les puissances de la chrétienté, l'abolition de la traite des noirs comme étant repoussée par les principes de la justice naturelle et les lumières des temps où nous...
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