 | Civil engineering - 1876 - 726 pages
...départementale!, ou te chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau pir le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépressif sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte аисимгео« pour... | |
 | Austria - Austria - 1877 - 1450 pages
...inférieure à 6.40 archines au moins ('4m. 80). 16" Dans le cas où les routes seraient traversées :i leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque passage à niveau sera muni d'une barrière qui s'ouvrira en dehors du chemin de fer; il y sera,... | |
 | Algeria - Law - 1877 - 972 pages
...30). ART. 13. — Bans le cas ou des routes ou des chemins vicinaux, ruraux, ou particuliers seront traversés à leur niveau par le chemin de fer, les...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra... | |
 | France - Law - 1877 - 954 pages
...l'administration, suivant les circonstances locales. 14. Dans le cas où des roules nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...être posés sans aucune saillie ni dépression sur la suiface de ces roules, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures.... | |
 | Civil engineering - 1877 - 728 pages
...ю à n du lyi'C.} Art. 14. — Dans le cas où des routes nationales ob départementales, «D îles chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...rails devront être posés sans aucune saillie ni dépressif« sur la surface de ces roules, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gin« pour... | |
 | Algeria - Law - 1878 - 404 pages
...centimétres (4",30). 13. Dans le cas où des routes ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seront traversés à leur niveau par le chemin de fer, les...n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voilures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle... | |
 | France - Law - 1878 - 1148 pages
...centimetres (4*,5oj. 13. Dans le cas pu des routes nationales ou départi mentales , ou des chemins vicinaux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront ¿Ire posés sans aucune saillie ni dépression sur la suiface de ces routes, et de telle soiic qu'il... | |
 | France - Law - 1878 - 890 pages
...centimètre» (â",8o). 13. Dans les passages à niveau, sur les routes on chemins, les rails devront ètn posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorti qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voilures. Le croisement à niveau du... | |
 | Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud - Railroad law - 1878 - 698 pages
...: « Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux on particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails doivent être posés sans aucune saillie ni dépression, sur la surface de ces routes, et de telle... | |
 | Civil engineering - 1878 - 1004 pages
...pas inférieure à 4m,8o. Art. 12. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales, on des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par 1 le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface... | |
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Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces... 
