 | Karl von Martens - Diplomacy - 1851 - 618 pages
...échangées à La Haye, dans le délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à La Haye, le 25 septembre de l'an de grâce 1847. (Suivent ies signatures.') Déclaration. Les hautes... | |
 | Charles Baron de Martens - 1851 - 626 pages
...échangées à La Haye, dans le délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à La Haye, le 25 septembre de l'an de grâce 18/i7. (Suivent ies signatures.} Déctaration. Les hautes... | |
 | Karl freiherr von Martens - Diplomacy - 1851 - 630 pages
...échangées à La Haye, dans le délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à La Haye, le 25 septembre de l'an de grâce 1847. (Suivent les signatures.} Déclaration. Les hautes... | |
 | Karl von Martens - Consuls - 1851 - 1182 pages
...échangées à La Haye, dans le délai de trois mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à La Haye, le 25 septembre de l'an de grâce 1847. (Suivent les signatures.) Déclaration. Les hautes... | |
 | Europe - 1853 - 858 pages
...annoncé à l'autre, mais un un à l'avance, sou intention d'en faire cesser lee effets. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Turin , le cinquième jour da mois de novembre de l'an 18jO. i /.. S.) FERDINAND BMIROT. (LSj ClBRARlO.... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1858 - 870 pages
...annoncé à l'autre, mais un an à l'avance , son intention d'en faire cesser les effets. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, le 25 Juillet de l'an de grâce 1840. (LS) JJ BOCHUSSEN. (LS) A. THIERS. Article additionnel et réservé.... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1859 - 776 pages
...de trois mois , à compter du jour de la signature, ou même avant, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Naples, en double expédition, le 17 Novembre de l'an 1847. (X DE LlEDEKERKE BEAUFORT. JUSTIN FoRTUNATO.... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...seront échangées dans le délai de dix-huit mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets, le 8 février 1858. Fait, en double original, à Cojutepeque, le 15 février de l'an de grâce mil... | |
 | Léon de Rosny - Ethnology - 1860 - 508 pages
...le préseut Traité u'en serait pas moins mis à exécution à dater de ce jour-là. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à ïèdo, le 9 octobre 1853, correspondant au troisième jour du neuvième mois de la cinquième année... | |
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En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. 
