 | Belgium - Law - 1888 - 484 pages
...ratifié et les ratifications en seront échangées le plus tût possible à Berne. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait en double expédition, à Berne, le 4 juin 1887. (LS) MAURICE DELFOSSE. (LS) L. RIÎCHONNET . L'échange... | |
 | Asia - 1860 - 502 pages
...le présent Traité u'en serait pas moins mis à exécution à dater de ce jour-là. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Yédo, le 9 octobre 1858, correspondant au troisième jour du neuvième mois de la cinquième année... | |
 | Charles Gustave Martin Baron de Chassiron - China - 1861 - 426 pages
...dans les provinces et dans la capitale, afin que sa publicité soit bien établie. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Tien-Tsin, en quatre expéditions, le vingtseptième jour du mois de juin de l'an de grâce 1 858... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Europe - 1861 - 292 pages
...dans les provinces et dans la Capitale, afin que sa publicité soit bien établie. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Tien-Tsin, en quatre expéditions, le vingt-septième' jour du mois de juin de l'an de grâce i... | |
 | J. B. Duvergier - 1861 - 690 pages
...dans les provinces et dans la capitale, afin que sa publicité soit bien établie. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à TienTsin, en quatre expéditions, le vingt septième jour du mois de juin de l'an de grâce 1858,... | |
 | History, Modern - 1899 - 388 pages
...du jour où l'une ou l'autre des Hautes Parties contractantes l'aura dénoncé. (| En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets. || Fait à Mexico, en double expédition, le sept Juin mil huit cent quatre-vingt-quinze. (LS) Comte du Bois... | |
 | Charles de Mutrécy - China - 1861 - 820 pages
...l'empire dans les provinces et dans la capitale, afin que sa publicitésoit bien établie. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait a Tien-tsin, en quatre expéditions, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce 1858,... | |
 | Italy - Italy - 1862 - 1306 pages
...et les ratifications en seront échangées à Turin aussitôt que faire se pourra. . En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Turin ce huit juin l'an mil huit cent cinquante un. (L S.) DE-CASTELBOURG. (LS) J. ACHILLE BISCHOFF.... | |
 | Delegated legislation - 1863 - 1142 pages
...les ratifications en seront échangées à Caracas le plus tôt que faire se pourra*). En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets particuliers. Fait à Caracas le dit-oeuf Décembre mil hail cent soixante déni. (signé) V. Stiirup.... | |
 | Édouard Fraissinet - Japan - 1864 - 1158 pages
...le présent traité n'en serait pas moins mis a eiécution à dater de ce jour-la. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Yédo le 9 octobre 1858, correspondant au troisième jour do neuvième mois de la cinquième année... | |
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En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. 
