 NAPOLÉON, par'la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'état, a décrété...  Bulletin des lois - Page 181by France - 1809Full view - About this book
 | Jerome Napoleon (king of Westphalia.) - 1862
...politique, civile, financière et militaire qui en fut la conséquence : CONSTITUTION. « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
 | Eure (France) - Eure (France) - 1863
...de l'ordonnance de ' 1669, applicable à toutes let rivières navigables de l'Empire (I). NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, notre Conseil d'état entendu, nous avons décrété... | |
 | Belgium - 1874
...commission administrative des hospices civils de cette ville. 18 septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions empereur des Français,...protecteur de la confédération du Rhin, à tous présents et à venir salut. Le corps législatif a rendu, le 8 septembre 1807, le décret suivant,... | |
 | Alfred comte de Gardane - France - 1865 - 364 pages
...assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth-Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses victoires,... | |
 | France. Assemblée nationale - France - 1867
...titre de grande-duchesse. Signe' NAPOLÉON. Au palais des Tuileries, le 3 mars 1809. NAPOLÉON, par le grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES...D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Vu aussi notre décret, par lequel nous avons conféré le gouvernement général des départements... | |
 | Charles Picard - Saint-Quentin (Aisne, France) - 1867 - 616 pages
...PARTIE. CHAPITRE IV. l\'ote de la page G8. Au Palais impérial de Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Titre premier. — Travaux des ponts-et-ckaussées Art. 1" Les travaux du canal et de la navigation... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1033 pages
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - France - 1870
...précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. i 'N. 388, »A Bayw t ne le 2 juillet 1808. Napoléon t Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin: sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | Schmidt - France - 1870
...précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayoïine le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - France - 1870 - 69 pages
...précède le n. 395. (N. 388; UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 •»A Bay-»<ne le '2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de lagnerre, notre conseil d'état entendu,... | |
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