 | Civil engineering - 1879 - 990 pages
...vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toute classe correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils...été présentés à l'enregistrement trois heures au moins avant l'heure réglementaire du départ du train; faute de quoi, ils seront remis au départ... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - Civil engineering - 1880 - 786 pages
...délais suivants : Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse, sont expédiés par le premier train de voyageurs comprenant...été présentés à l'enregistrement trois heures au moins avant l'heure réglementaire du départ de ce train ; faute de quoi, ils sont remis au départ... | |
 | Civil engineering - 1880 - 780 pages
...conditions ci-après exprimées : i° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentes à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils secont mis à la disposition... | |
 | Eugène Camberlin, Auguste François Teulet, Roger Dufraisse, Théodore Herbulot, Marcel Gerbert, Rodolphe Rousseau, Paul Camberlin - Commercial law - 1880 - 876 pages
...conditions ci-après exprimées : 1e les animaux, « denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, « seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des « voitures de toute classe et correspondant avec leur destination, « pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement... | |
 | Civil engineering - 1882 - 838 pages
...des conditions ci-après exprimées : 1° Les denrées, marchandises et objets quelconques a grande vitesse seront expédiés par le premier train de...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présenté» a l'enregistrement six heures avant le départ de ce train. Ils- seront mis a. la disposition... | |
 | Leon i.e. Jean Leon Aucoc - 1882 - 1030 pages
...1X7.1 (chemin de fer de Lyon). — 20 juillet 1875 (chenu" <lc fer dr l.tjon). — D. 187(5. I. 241. avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés...l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils sont rerais à la disposition des destinataires, à la gare, dans le délai de deux heures après l'arrivée... | |
 | Law reports, digests, etc - 1882 - 908 pages
...français, du 12 juin 1866, dit, entre autres . que les denrées à grande vitesse seront expédiées par le premier train de voyageurs comprenant des voitures...classes et correspondant avec leur destination , pourvu qu'elles aient été présentées à l'enregistrement trois heures au moins avant l'heure réglementaire... | |
 | Civil engineering - 1884 - 1146 pages
...conditions ciaprès exprimées : i" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, h grande vitesse, seront expédiés par le premier train de...destination, pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des... | |
 | Auguste Sacré - 1884 - 1066 pages
...serait faite par plusieurs Compagnies. Les marchandises en grande vitesse doivent être expédiées par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, et partant trois heures après la réception des marchandises ; ce délai de trois heures s'applique à... | |
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Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à... 
