 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 530 pages
...actuelles; et se trouvani également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la...et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, pour elle et ses Alliés, d'autre part, ont nommé leurs plénipotentiaires pour discuter,... | |
 | Théophile Lavallée - France - 1864 - 390 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France...un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, Sa Majesté le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, pour elle et pour ses alliés... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la...bases, dans un Traité définitif. Dans ce but et a cet effet, SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 496 pages
...Paris, le 30 mat 1814, entre la France et la Suède. Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. SM le roi de France et de Navarre d'une part, et SM le roi de Suède et de Norvège et ses Alliés d'autre part; étant animés d'un égal désir de mettre... | |
 | Vienna Congress of - 1864 - 498 pages
...Paris, te 30 moi 1814, entre la France et la Suède. Au nom de la très-sainte et indivisible Trinité. SM le roi de France et de Navarre d'une part, et SM le roi de Suède et de Norvége et ses Alliés d'autre pari; étant animés d'un égal désir de mettre... | |
 | Théophile Lavallée - 1865 - 386 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle do la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France...troupes alliées, elles sont convenues de réunir les dif érentes dispositions fondées sur ces bases dans un traité définitif. bans ce but et à cet... | |
 | France treaties - 1865 - 624 pages
...France et la Grande-Bretagne, suivie des articles additionnels. Au nom de la Très-Sainte Trinité. SM le Roi de France et de Navarre d'une part, et SM le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, d'autre, part, animés également du désir... | |
 | Herman Doergens - Europe - 1878 - 402 pages
...puissances alliees, le 30. Mai 1814. Art. I. II y aura, ä compter de ce jour, paix et amitie entre SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Boheme, et ses allies, de l'autre part, leurs heritiers et successeurs, leurs etats et sujets respectifs... | |
 | Karl Hilty, Walther Burckhardt - Political science - 1889 - 788 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France...traité définitif. Dans ce but, et à cet effet, LLMMII et RR d'une part, et Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, d'autre part, ont nommé leurs... | |
 | Max Schilling - Europe - 1890 - 596 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France...fondées sur ces bases, dans un traité définitif. . . . Art. I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en 1790, sauf les modifications... | |
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Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
