 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 388 pages
...actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la néces« sité de conserver pendant un temps déterminé, dans les provinces « frontières de...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 432 pages
...actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la néces« sité de conserver pendant un temps déterminé, dans les provinces « frontières de...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 pages
...actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la néces« sité de conserver pendant un temps déterminé , dans les provinces « frontières de...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de « Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs pic« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 380 pages
...actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la néces« sité de conserver pendant un temps déterminé, dans les provinces « frontières de...et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de a Bohême, pour elle et ses alliés, d'autre part, ont nommé leurs plé« nipotentiaires pour discuter... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un tems déterminé dans les provinces frontières de la France...fondées sur ces bases, dans un traité définitif... . ARTICLE I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en 1790, sauf les modifications... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un tems déterminé dans les provinces frontières de la France...fondées sur ces bases, dans un traité définitif. . . . ARTICLH I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en i790, sauf les modifications... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 386 pages
...actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la ncces« sité de conserver pendant un temps déterminé, dans les provinces « frontières de...dispositions fondées sur ces » bases dans un traité déf1nitif. « Dans ce but , et à cet effet , SM le roi de France et de Navarre « d'une part, et... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...convention formelle, et assurer en même tems l'exécution définitive dudit traité du 20 novembre i8i5, SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, d'autre part, ont nommé à cet effet pour plénipotentiaires, savoir: SM le roi de France... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 422 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la...nombre de troupes alliées , elles sont convenues dç réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases-, dans un traité définitif. Dans... | |
 | France - France - 1837 - 464 pages
...trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps détermiué , dans les provinces frontières de la France, un certain...alliées, elles sont convenues de réunir les différentes disposition! norable ordre du bain , prince de Waterloo, duc de Ciudad- Rodrigo et grand d'Espagne... | |
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Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
