 | Belgian law - 1890 - 918 pages
...Traité de Paris. « II y aura, à partir de ce jour », dit l'article Ier, « paix et amitié entre SM le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et ses alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets respectifs,... | |
 | Alexandre de Stieglitz - Balance of power - 1893 - 828 pages
...l'équilibre des puissances (1). Dans le traité de paix de Paris du 30 mai 181 1, nous lisons que : SM le roi de France et de Navarre d'une part et SM l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême et ses alliés d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations... | |
 | André Busschere - Belgium - 1896 - 598 pages
...NK, t. 2, l>. 1) (à). (Extrait) Art. 1. Il y aura, a compter de ce jour, paix el amitié entre S. M le roi de France et de Navarre, d'une part, et SM l'empereur d'Autriche, roi «le Hongrie el de Bohème, et ses alliés, de l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs... | |
 | Austria - Austria - 1883 - 1246 pages
...à la convention conclue le 3l mai mil huit cent soixante cinq, entre SM le Sultan du Maroc et Fez, d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, SM le Roi des Belges, S^M. la Reine d'Espagne, SE le Président de la République des Etats-Unis d'Amérique,... | |
 | France - France - 1880 - 624 pages
...France et la Grande-Bretagne, suivie des articles additionnels. Au nom de la Très-Sainte Trinité. SM le Roi de France et de Navarre d'une part, et SM le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, d'autre, part, animés également du désir... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1918 - 584 pages
...arrangement nouveau en acceptant, de concert avec le Roi, la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un certain nombre de troupes alliées. L'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie avaient en conséquence imposé à Louis XVIII... | |
 | France - France - 1920 - 808 pages
...actuelles, et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la...un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, S^ M. le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM le Roi du Royaume Uni de la Grande Bretagne... | |
 | France - France - 1919 - 844 pages
...Londres. (Ordonnance du 8 février 1826. II. L., 1826, n" 76, p. 89.) Au HOM DE LA TRÈS-SAINTE TRINITÉ. SM le Roi de France et de Navarre, d'une part, et SM le Roi du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, d'autre part, animés'également du désir... | |
 | Ludwig Karl Aegidi, Alfred Klauhold, Hugo Kremer (Ritter von Auenrode), Hans Delbrück, Gustav Roloff, Friedrich Thimme - History, Modern - 1864 - 1224 pages
...Soussigné (tit.) a reçu l'ordre d'adresser à (tit.) la communication suivante : ^ SM le Roi de Danemark d'une part, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, le Prince - Président de la République française , SM la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | France - Law - 1837 - 534 pages
...cell« de la nécessité de conserver pendantun temps déterminé , dans lus provinces frontière* de la France, un certain nombre de troupes alliées,...un traité définitif. Dans ce but et à cet effet, sa majesté le roi de France et de Navarre, d'une part, et sa majesié le roi du royaume-uni de la... | |
| |
Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
