...au Conseil du Sceau des Titres, R. 8, f° 50. REGNtER, O DE GRONAU. VI Louts, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Voulant donner aux habitans de la ville de Vesoul un témoignage de notre satisfaction pour les bons...

...othno-géographique de la Bibliothèque dn Roi. N° XIV (Extrait) CFIARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'Ltat au déparlement de l'Intérieur, Nous avons ordonné...

...sans objet. Voici les documents relatifs à la mission de Bernardoni : LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. — (9 JUILLET 17343.) Comme nous sommes bien aise de chercher les moyens de...

...sans objet. Voici les documents relatifs à la mission de Bernardoni : LOGIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. — (9 JUILLET 17343.) Comme nous sommes bien aise de chercher les moyens de...

...COLLÈGES ÉLECTORAUX ET RÈGLEMENT PROVISOIRE POUR LES ÉLECTIONS. « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, » A tous ceux qui ces présentes verront, salut : » Nous avions annoncé que notre intention était de proposer aux Chambres une loi qui réglât les élections...

...témoigner sa reconnaissance, il rendit, au mois de mai 181(5, l'ordonnance suivante : « LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES VERRONT, SALUT : « Les gardes nationales du département des Hautes1 Cherven était entré au service en 1804, daus...

...vicaires généraux : Signe : BUÉE, chanoine-secrétaire. ORDONNANCE DU ROI Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport, etc..., Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. I. La Société des Prêtres...

...Législation pénale concernant la répression de la traite des noirs. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre; A tous ceux qui ces présentes verront, Salui : Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit...

...Gallicane. (Procès-verbaux des Assemb. Gèn. du Clergé, t. VI, p. 357.) Louis, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Quelques précautions que nous ayons prises pendant tout le cours de notre...

...distinguée. Le Directeur général, ayant le Portefeuille, COMTE DE PRADEL. « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. « A tous ceux qui ces présentes verront, salut. « Voulant apporter pour le moment, aux formes suivies dans l'administration des Bâtiments, Parcs...